Hereus président, M. X... et Mme Z..., conseillers, et que Mme Z... a été entendue en son rapport, a été rendu par M.

X..., engagé le 9 octobre 1995 par la société Hérode intermarché en qualité d'employé commercial, a donné sa démission le 28 juillet 2000 ; que, par la suite, l'employeur a saisi la juridiction prud'homale

fondamentales, 137, 138-11 , 138-15 , 140 alinéa 2, 592 et 593 du Code de procédure pénale la loi, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que la chambre d'accusation a rejeté la demande de Héron

Hereus, président, Mme Mermet et M. Boilevin, conseillers et que lors du prononcé de l'arrêt qui a été lu par M. le conseiller Hereus, la cour d'appel était composée de M. Masson, président et de M.

Roland X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 juin 1995 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section A), au profit de la société Heron Service, dont le siège est ..., défenderesse

Hereus et Boilevin conseillers ; "alors qu'aux termes de l'article 592 du Code de procédure pénale, sont nulles les décisions rendues par les juges qui n'ont pas assisté à toutes les audiences au cours

Héreus et M. Boilevin, conseillers, et, d'autre part, que l'arrêt a été rendu le 23 juillet 1991 par la Cour composée de M.

désormais limitée aux seuls meubles énumérés dont la partie civile justifiait de la disparition, soit un lustre en cristal, des assiettes anciennes, deux candélabres, un tableau de soie représentant un héron

[L] [J], « immédiatement et hors succession », la nue-propriété d'un studio situé [Adresse 3] et le nommait gérant provisoire de la société Le Héron, constituée le 9 octobre 2008 par lui et ses parents

les productions, la société X-Trême vidéo, spécialisée dans l'importation et la commercialisation en France de caméras de type « Go-Pro », a importé, à compter d'octobre 2012, une gamme de caméras « Hero3

Ile-de-France Ouest, dont le siège est [Adresse 1], 4°/ à l'AGS, dont le siège est [Adresse 5], 5°/ à la société VSD, société en nom collectif, dont le siège est [Adresse 2], 6°/ à la société Heroes

Y... était affecté à l'essai le 16 octobre 1989 au restaurant Heron Bulding sis ... ; que par lettre du 20 novembre 1989, il était remis à la disposition de son agence à partir du 24 novembre, l'essai

SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 17 NOVEMBRE 1975), LA SOCIETE MARAIS ET CIE, AGISSANT SUR L'ORDRE DE LA COMPAGNIE DES METAUX PRECIEUX, REMIT LE 23 FEVRIER 1970 A L'AGENCE DE LA SOCIETE HERNU

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société HERON CORPORATION PLC, société de droit anglais, dont le siège est à Heron house, 19 Marylebone

Hereus et Mme Mermet, conseillers, l'arrêt attaqué mentionne que la chambre des appels correctionnels de la cour d'appel d'Amiens était composée lors des débats et du délibéré de Mlle Mougeot, président

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Le Cercle de voile du lac de Héron, association prise en la personne de

AYANT VENDU A UN NEGOCIANT CANADIEN UN LOT DE SACS EN POLYETHYLENE LIVRABLE A DESTINATION LE 25 AOUT 1970, SOUS PEINE DE PAYER UNE INDEMNITE DE RETARD, CHARGEA LA SOCIETE DES TRANSPORTS INTERNATIONAUX HERNU

Gérard Z..., ait été restituée à la société la Mare du Héron, la cour d'appel, qui ne justifie pas que le droit de la société la Mare du Héron contre M.

DECEMBRE 1958, 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, 102 DU DECRET DU 20 JUILLET 1972, 455 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT DE MOTIF ET DE REPONSE A CONCLUSIONS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE HERNU

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 26 septembre 2006), que, par acte sous seing privé du 10 mai 2005, Mme X... a vendu un immeuble aux époux Y..., par l'intermédiaire de l'agence immobilière Hérout-Robillard