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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
613723a6cd5801467740c808
25 avril 2001
, vidéo, Hifi, télévision, informatique ; que la société Lempereur qui commercialise des lunettes et produits d'optique, a assigné la société Hifi-Madison en déchéance des droits de sa marque ; Attendu
613723f9cd58014677410994
9 avril 2002
Douglas pour 20 % d'autres produits agréés (par la société Hitier)" ; que la société Hitier avait précisé que ces conditions devaient être "rigoureusement remplies" (lettre du 18 mars 1994) ; que M.
soc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00918
8 septembre 2021
La société Hidis a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.
civ3
6137217bcd580146773f41fa
13 mars 1991
Yannick Y..., demeurant à Paris (3e), ..., pris en sa qualité de syndic du règlement judiciaire de la société Hifi vidéo PLG, 4°/ la société Hifi vidéo PLG, dont le siège social est à Paris (16e), ..
613722a4cd580146773ff880
13 mars 1996
Hervé Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 avril 1992 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section E), au profit de la société Hitier X...
cr
61372602cd5801467742241a
15 novembre 2000
Z..., responsable de la société HIS, et celle de Mme X... sur la réalité des travaux de décoration accomplis par cette dernière et ayant donné lieu à l'établissement des factures en date du 24 novembre
civ1
61372252cd580146773fc02a
4 janvier 1995
rendu le 18 juin 1992 par la cour d'appel de Paris (4e chambre, section B), au profit de : 1 / la société anonyme Mac Douglas, dont le siège social est sis ... (19ème), 2 / la société anonyme Hitier
613725b7cd5801467741fff8
14 mai 1998
qu'il a profité de cette occasion pour subtiliser le dernier chèque d'un chéquier qui se trouvait dans le tiroir d'un meuble du séjour; que dès le 11 septembre, Bruno X... a acquis une chaîne HIFI
613722c3cd580146774012bf
29 octobre 1996
d'affaires, alors, selon le moyen, d'une part, que le contrat de travail de Mme X... précisait expressément que la commission versée à la salariée à l'occasion de la vente du matériel électroménager TV, Hifi
613723fccd58014677410c08
11 mars 2003
ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa deuxième branche : Vu l'article 1147 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., gérante de la société Hiris
613725a7cd5801467741f8b5
13 février 1997
produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles 198 et 199 du Code de procédure pénale ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que Me Hini
61372196cd580146773f5014
22 janvier 1992
Z... le 5 mars 1986 en qualité de vendeurs-démonstrateurs pour le rayon télé-ménager, Hifi, photo, vidéo de la société Euromarché, ont été licenciés pour motif économique le 31 décembre 1986 ; Attendu
civ2
6137241fcd580146774128fb
6 avril 2004
X..., salarié de la société Smac Acieroïd, a été blessé sur un chantier par la flèche d'un treuil hissé sur le toit d'une terrasse alors qu'il était occupé à remplir des seaux d'asphalte ; que l'arrêt
êt attaqué a ordonné la disjonction des poursuitesc/Mitsuhiro B
613725fbcd5801467742206b
Hiti, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 8 septembre 1999, qui les a condamnés, le premier, pour trafic d'influence, à 3 ans d'emprisonnement dont 18 mois avec sursis
613725d1cd58014677420bb8
29 octobre 1998
effectuait lui-même les achats dont il avait besoin et remettait ensuite les factures à ce dernier qui le remboursait en chèque ou en espèces ; "qu'il a ainsi fait l'acquisition à Euromarché d'une chaîne hifi
ECLI:FR:CCASS:2018:C300448
17 mai 2018
A... et C... et M. et Mme X..., est propriétaire d'un immeuble et d'un terrain donnés à bail, le premier à la société Jordane, à usage de restaurant, et le second aux sociétés Eurofaçades et Hidi Loc CD
613725a5cd5801467741f7d9
22 avril 1997
X... et Hiti D... à la Bank of America à San Francisco (ca 209,291)" (cf arrêt attaqué, page 12, 1er alinéa); que "C...
ECLI:FR:CCASS:2021:CR01368
30 novembre 2021
[O], notamment d'avoir remonté les bâtons successivement et non simultanément, d'avoir hissé le bâton bâbord tout en haut du treuil, d'avoir desserré le volant tribord du treuil sans couper le moteur du
6137222fcd580146773faeb0
18 octobre 1994
du 9 juin 1989, la société à responsabilité limitée Radio-Cévennes a vendu, d'une part à la société RCD Pontier son activité de dépannage, de réparation et de service après-vente d'appareils radio, hifi
6137261ecd58014677423140
28 septembre 2004
préalablement au sol, comme, avaient été de même aménagés sur le château d'eau les différents points dans lesquels la structure devait être ancrée ; que, le 30 mai 1997, il a été pris la décision de hisser
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