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54 résultats pour « Isabelle COGNARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137211fcd580146773f127e

Cassation

21 novembre 1989

21 novembre 1989

Les Bains (Alpes-de-Haute-Provence), en cassation d'un jugement rendu le 2 décembre 1986 par le conseil de prud'hommes de Manosque (section activités diverses), au profit de Madame Isabelle de Z...,

Source officielle

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CC

cr

613725f5cd58014677421d6a

Cassation

28 novembre 2001

28 novembre 2001

l'intention de s'en servir "en cas d'embrouille" ; à un moment donné, alors qu'il était arrêté à un panneau stop, un véhicule de marque Golf était passé devant lui ; le passager lui avait crié des insultes "connard

Source officielle
CC

soc

61372191cd580146773f4d6b

Cassation

3 octobre 1991

3 octobre 1991

dont le siège social est route de Verneuil aux Mureaux (Yvelines), prise en la personne de son représentant légal, demeurant en cette qualité audit siège, 2°/ Mme Monique B... et ses deux enfants, Isabelle

Source officielle
CC

soc

61372126cd580146773f164e

Cassation

3 octobre 1989

3 octobre 1989

Isabelle, demeurant ... (5ème), (Rhône), 2°/ de l'UNION LOCALE CGT sise ... (9ème) (Rhône), défenderesses à la cassation.

Source officielle
CC

soc

61372139cd580146773f206b

Cassation

28 juin 1990

28 juin 1990

par Mme Michèle X..., demeurant Les Bayles, Saint-Symphorien-sous-Chomerac (Ardèche), en cassation d'un arrêt rendu le 11 mai 1988 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de Mlle Isabelle

Source officielle
CC

soc

613721b2cd580146773f6339

Cassation

26 février 1992

26 février 1992

(Puy-de-Dôme), en cassation d'un jugement rendu le 11 décembre 1989 par le conseil de prud'hommes de Clermont-Ferrand (Section commerce), au profit de Mlle Isabelle Y..., demeurant ...

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CC

soc

6137215acd580146773f30e8

Cassation

20 mars 1991

20 mars 1991

(Haut-Rhin), en cassation d'un jugement rendu le 2 mai 1988 par le conseil de prud'hommes de Colmar (section commerce), au profit de Mlle Isabelle X..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372125cd580146773f15bc

Cassation

31 octobre 1989

31 octobre 1989

Isabelle, demeurant à Ajaccio (Corse) Union départementale CGT 572, 6°/ Madame B...

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soc

613721bacd580146773f697f

Cassation

11 juin 1992

11 juin 1992

ayant son siège social tour Essor 93, ... à Pantin Cédex (Seine-Saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 27 octobre 1988 par la cour d'appel d'Amiens (2e chambre sociale), au profit de Mlle Isabelle

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CC

soc

6137219ccd580146773f537d

Cassation

5 décembre 1991

5 décembre 1991

Stéphane Y..., demeurant à la même adresse, 3°) de Mlle Isabelle Y..., demeurant à la même adresse, 4°) de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Jura, dont le siège est ..., défendeurs

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soc

6137218fcd580146773f4ccf

Cassation

17 décembre 1991

17 décembre 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Isabelle X..., demeurant 5, résidence Buffon, appartement n° 191, à Meaux (Seine-et-Marne

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soc

61372134cd580146773f1d4f

Cassation

2 mai 1990

2 mai 1990

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Isabelle X..., demeurant à Chennevières (Val-de-Marne), ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 février

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soc

613721bdcd580146773f6b95

Cassation

23 septembre 1992

23 septembre 1992

d'administrateur judiciaire, Centre Saint-Jacques à Metz (Moselle), en cassation d'un jugement rendu le 6 juin 1990 par le conseil de prud'hommes de Metz (Section activités diverses), au profit : 1°) de Mlle Isabelle

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soc

61372180cd580146773f450c

Cassation

17 avril 1991

17 avril 1991

(Deux-Sèvres), 7°/ de Mme Nadège J..., demeurant ... 4 à Thouars (Deux-Sèvres), 8°/ de Mme Isabelle M..., demeurant ...

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soc

61372143cd580146773f2587

Cassation

21 mars 1990

21 mars 1990

à Paris (6e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 septembre 1986 par la cour d'appel de Rennes (8e chambre sociale), au profit de : 1°/ Monsieur Albert A..., 2°/ Madame veuve Z..., née Isabelle

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soc

61372101cd580146773f0378

Cassation

5 octobre 1989

5 octobre 1989

PROTESTANTE, dont le siège social est à Nîmes (Gard), rue Franklin Roosevelt, en cassation d'un arrêt rendu le 29 janvier 1986 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de Madame Isabelle

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soc

61372112cd580146773f0c0d

Cassation

25 avril 1990

25 avril 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Isabelle X..., demeurant ...

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soc

613721b9cd580146773f6891

Cassation

13 mai 1992

13 mai 1992

(Maine-et-Loire), en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 16 mai 1989 par le conseil de prud'hommes d'Angers, au profit de Mlle Isabelle X..., demeurant ...

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soc

61372161cd580146773f3426

Cassation

21 novembre 1990

21 novembre 1990

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête en date du 28 février 1989, formée par Mlle Isabelle Z..., en rabat de l'arrêt n° 4055 D rendu le 24 novembre 1988 par

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CC

soc

61372156cd580146773f2f33

Cassation

4 octobre 1990

4 octobre 1990

Body Form Center, ... à Saint-Dizier (Haute-Marne), en cassation d'un jugement rendu le 20 juillet 1988 par le conseil de prud'hommes de Saint-Dizier (section activités diverses), au profit de Mlle Isabelle

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