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DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR01195
12 octobre 2021
Le moyen critique l'ordonnance attaquée en ce qu'elle a dit n'y a voir lieu de suivre, alors : « 1°/ qu'il résulte de l'ordonnance attaquée qu'après l'accident ischémique transitoire subi par [Q] [N
civ1
ECLI:FR:CCASS:2023:C100105
8 février 2023
la victime ; qu'en déboutant Mme [X] et la Caisse faute d'établir avec certitude que les manquements imputables au médecin-anesthésiste avaient fait perdre une chance à [U] [K] d'éviter une anoxo-ischémie
6137261ecd58014677423132
21 septembre 2004
jambe se refroidir et avait alerté l'infirmière de service, mais avait néanmoins été laissé sans soins ; qu'à Ia suite de plusieurs ré-interventions justifiées par une thrombose de la prothèse, et une ischémie
6137224dcd580146773fbdc8
20 décembre 1994
X..., qu'en l'état des compétences médicales du patient et de sa famille il n'était pas concevable que le risque de paraplégie ischémique n'ait pas été évoqué et en substituant ainsi à l'appréciation concrète
61372642cd580146774242ae
19 novembre 2003
"aux motifs repris des premiers juges que Bernard X... a dirigé au sein de l'Ecole Supérieure de Commerce de Lille un département nommé Institut Supérieur de Finances d'Entreprises et de Marchés (ISFEM
comm
6137266acd58014677425663
22 mai 2001
société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 février 1995 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section B), au profit : 1 / de la société d'expertise-comptable Iscom
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200189
15 février 2018
expertise médicale est intervenue sur le fondement de l'article L. 141-1 du code de la sécurité sociale, pour dire si les lésions visées par le certificat médical du 31 mai 2012, soit un accident ischémique
61372595cd5801467741ef8d
4 mars 2003
X..., celui-ci présentait une cardiomyopathie ischémique évoluée, qu'il souffrait d'une coronaropathie multi-cardiomyopathie ischémique évoluée, qu'il souffrait d'une coronaropathie multi-tronculaire,
613722dfcd58014677402983
14 octobre 1997
Z..., Mme A... a présenté une ischémie aiguë du membre inférieur droit qui a été traitée par vasodilatateurs et Héparine; que, le 3 avril 1991, devant la récidive du syndrome ischémique, il a été fait
ECLI:FR:CCASS:2024:C100374
26 juin 2024
[E] a été victime d'un accident vasculaire cérébral ischémique embolique et a conservé des séquelles. 2. Le 13 mai 2019, après un échec de la procédure de règlement amiable, M.
61372667cd5801467742549f
6 mai 1997
de la société Prochasson, société anonyme dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 novembre 1994 par la cour d'appel d'Orléans (Chambre civile, 1re section), au profit de la société Iscom
ECLI:FR:CCASS:2025:C100726
13 novembre 2025
L'enfant [Y] a présenté à la naissance une anoxo-ischémie puis est décédé le 17 décembre 2014. 3.
ECLI:FR:CCASS:2018:C100739
11 juillet 2018
X... a présenté une dissection d'une artère vertébrale, ayant entraîné un accident vasculaire cérébelleux ischémique bilatéral, dont il a imputé la responsabilité à une faute commise, lors d'une manipulation
ECLI:FR:CCASS:2021:CR01371
20 octobre 2021
demande de mise en liberté justifiée par l'incompatibilité de l'état de santé de Mme [P] avec la prolongation de sa détention, en raison des deux graves pathologies dont elle souffre (cardiopathie ischémique
61372394cd5801467740b9d5
24 octobre 2000
confirmatif attaqué (Paris, 16 janvier 1998), que la société Science Union et Compagnie (société SUC), propriétaire du brevet n° 80 20 919 déposé le 30 septembre 1980, relatif à un médicament anti-ischémique
ECLI:FR:CCASS:2026:C100367
3 juin 2026
[N] a présenté de nouveaux troubles et une ischémie colique gauche compliquée d'une perforation a été diagnostiquée. Le 1er octobre 2018, une nouvelle intervention a été réalisée et M.
61372655cd58014677424c06
26 mars 2003
l'examen du dossier médical d'Henri Y... a permis de constater que ce dernier présentait des antécédents médicaux très marqués : obésité très importante, autonomie limitée, antécédents de cardiopathie ischémique
61372674cd58014677425afd
4 novembre 1999
limité la disjonction aux seuls "faits commis à l'occasion de l'élaboration, la passation et l'exécution du marché de conception-réalisation de l'Institut Supérieur d'Electronique de la Méditerranée (ISEM
ECLI:FR:CCASS:2016:C200339
10 mars 2016
juridiction de sécurité sociale ; Attendu que pour annuler l'indu en litige, l'arrêt retient qu'il n'est pas contesté que les actes médicaux litigieux qui consistaient en une injection sous garrot ischémique
ECLI:FR:CCASS:2018:C100389
5 avril 2018
cardiaque foetal, le praticien aurait dû pratiquer une césarienne et que son attitude attentiste avait abouti à un état d'hypoxie majeure de l'enfant qui présente des séquelles importantes de l'anoxo-ischémie
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