Jacques Y..., aux droits duquel se trouve la société Jacques Y...

Jacques N..., pris en sa qualité d'ex-mandataire social de la société coopérative La Calane, demeurant 08460 Thin le Moutier, 4 / de M.

Jacques, - X...

Jacques X... à verser des dommages et intérêts à M.

Jacques X..., demeurant Le Cadran, chemin de la Ribassière, 13190 Allauch, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en

Jacques X..., demeurant Le Cadran, Chemin de la Ribassière, 13190 Allauch, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 2 juillet 1997, où étaient présents : M.

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat aux Conseils, pour la société Capstan Côte d'Azur.

Maurice, Jacques X..., demeurant à Cachan (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 septembre 1992 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de M.

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 12 mars 2003, qui, pour exhibition sexuelle, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve

Jean-Jacques X... qui les encaisse, que la S.A.R.L HCT Line Concept est créée le 19 juillet 2007 par M.

X...; qu'il importe d'insister, pour ce qui est de l'agression sexuelle commise au préjudice de Sylvia D... sur le fait que les arguments invoqués par Jacques X...

François Z..., demeurant à Castres (Tarn), La Capelanie, ..., 2°/ Mme Marie-Claude X..., née Z..., demeurant à Castres (Tarn), ... de l'Isle, en cassation d'un arrêt rendu le 1er mars 1988 par la cour

nature à démontrer une acquisition par usucapion ce que l'appelante n'invoque pas expressément ; qu'enfin Mme X... produit aux débats une attestation immobilière établie le 19 février 1990 par Maître Jacques

Jacques Y... et Mmes Sylvie, Blandine et Jeanine Y..., l'avis de M. Grignon C..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à M.

Embarque Labège, dont le siège est rue Max Planck, ..., 28 / de la société FG Cablage Embarque Tarbes, dont le siège est ..., 29 / de la société FG Cablage industriel, dont le siège est ...,

Jacquy, - LA COMMUNE DE SAINT-JOACHIM, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, du 20 janvier 1994 qui, pour construction sans permis et en méconnaissance des prescriptions

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Roland Z..., en qualité de président du conseil d'administration de la société Berry Ingenierie et de la société Groupe Berry Finance International (GBF),

Jacques I..., demeurant à Cachan (Val-de-Marne), ..., 158/ la Société mutuelle d'assurances du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), ayant son siège à Paris (15e), ..., prise en sa qualité d'assureur

. ; que l'ordonnance déférée, dans ses dispositions désormais définitives tendant au renvoi de MM, Freddy C..., Jacques D..., Jean-Pierre E..., Stéphane F..., Didier G... et la société Air Moorea prise

Jacques, Bech, Mme Abgrall, conseillers, Mme Djikpa, M. Zedda, Mmes Brun, Vernimmen, conseillers référendaires, M.