Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372676cd58014677425c09
12 février 1998
12 février 1998
X... et Jeanine Z... et 6 matériellement par Jacques X... seul; fausses factures réalisées dans la cadre de l'opération de l'immeuble sis ... : 2 par Jacques X..., - fausses factures réalisées à
Source officiellesoc
61372130cd580146773f1b58
3 avril 1990
3 avril 1990
Jacques XT..., demeurant ... à Saint-Nabord (Vosges), et actuellement ..., appartement 136 à Epinal (Vosges), 101°) M. Noël A..., demeurant ..., 102°) M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301091
15 octobre 2015
15 octobre 2015
, lieu-dit Uzéfaing et d'Avoir rejeté toutes leurs demandes y afférentes contre la SCI LES PAPELIERS, Maître Daniel A...et Maître Jacques B....
Source officielleciv2
613723b1cd5801467740cfc6
15 février 2001
15 février 2001
Jacques X..., actuellement incarcéré au Centre Pénitenciaire, chemin des Epinettes, 02000 Laon, en cassation d'une ordonnance rendue le 7 mai 1998 par le président du tribunal d'instance de Laon, au
Source officielleciv2
613721cccd580146773f77aa
9 décembre 1992
9 décembre 1992
Jean Christophe X..., demeurant aux écuries du château à Rupt-sur-Othain (Meuse), et actuellement à Epinal (Vosges), Ravin d'Olima, centre équestre d'Epinal, en cassation d'un arrêt rendu le 11 février
Source officiellecr
61372621cd580146774232fe
19 juin 2002
19 juin 2002
déclaré : " du jour où la société a été rachetée, c'est René X... qui en a été le dirigeant de fait, c'est lui qui traitait avec les fournisseurs et les clients par l'intermédiaire de Pierre A... et Jacques
Source officiellesoc
613723b7cd5801467740d4a4
18 janvier 2001
18 janvier 2001
: Sur le pourvoi formé par la Caisse maladie régionale de Lorraine, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 1er mars 1999 par le tribunal des affaires de sécurité sociale d'Epinal
Source officielleciv1
Donne défautc/M. Y
613720c2cd580146773ee27c
4 octobre 1988
4 octobre 1988
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Jacques X..., 2°/ Madame Z..., Louise épouse de X..., demeurant ensemble à Bourgtheroulde
Source officiellesoc
61372331cd58014677406a6e
16 décembre 1998
16 décembre 1998
par la société Centrale Bardes, société anonyme dont le siège est Zone d'activités de la Petite Ile, 89300 Joigny, en cassation d'un jugement rendu le 14 juin 1996 par le conseil de prud'hommes d'Epinal
Source officielleciv3
613720a1cd580146773ecaff
10 novembre 1987
10 novembre 1987
(chambre des expropriations), au profit du département des Vosges, représenté par Monsieur le commissaire de la République du département des Vosges, bureau du contrôle financier et de la gestion à Epinal
Source officiellesoc
6137217bcd580146773f4208
20 février 1991
20 février 1991
Jacques AN..., demeurant ... (Val-d'Oise), 134°/ de M. Hocène AO..., demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 135°/ de M.
Source officielleciv3
6137227acd580146773fd7c2
21 juin 1995
21 juin 1995
Jacques Y..., demeurant ... à Epinay-sur-Seine (Seine-Saint-Denis), 2 / de M.
Source officielleciv1
61372204cd580146773f9859
2 février 1994
2 février 1994
Jean-Jacques XR..., demeurant à Rebais (Seine-et-Marne), Bois Frémy Sablonnières, 33 / M.
Source officiellecr
61372523cd5801467741b46f
19 juin 1991
19 juin 1991
A... et Y..., tous deux juges au tribunal de grande instance d'Epinal ; que, par ordonnance du 7 juin 1990, le premier président a procédé au remplacement de M. Y..., empêché, par M.
Source officiellecr
613726a8cd5801467742774f
6 avril 2005
6 avril 2005
G..., Yves H..., Inspecteurs des Impôts, assistés de Marie-Christine I..., Patrick J..., Jean K..., Bernard L..., Patrick M..., Jacques N... et Patrick O..., contrôleurs des Impôts, tous des impôts et
Source officiellesoc
61372197cd580146773f508f
6 novembre 1991
6 novembre 1991
Jean-Jacques XA..., demeurant à Rouen (Seine-Maritime), ..., 27°/ de M. Jean-François XB..., demeurant à Saint-Jacques-sur-Darnetal (Seine-Maritime), ... de M.
Source officiellesoc
61372154cd580146773f2dd6
16 janvier 1991
16 janvier 1991
Josette, demeurant Route de Saint-Jacques à Saint-Aubin Epinay (Seine-maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 18 octobre 1988 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit de la société
Source officielleciv2
613722f8cd58014677403dba
9 décembre 1997
9 décembre 1997
Claude D..., demeurant ..., 9°/ de Mme Liliane L..., demeurant 5, square des Crédos, 93800 Epinay-sur-Seine, 10°/ de M. Jean M... Le Chesnay, demeurant ..., 11°/ de M.
Source officiellecr
613726a7cd580146774276f5
6 avril 2005
6 avril 2005
K..., Yves L..., inspecteurs des impôts, assistés de Marie-Christine M..., Jean N..., Bernard O..., Patrick P..., Jacques Q... et Patrick R..., contrôleurs des Impôts, tous des impôts et spécialement
Source officiellecomm
ésistée de son pourvoi en tant que dirigéc/M. X
613721d7cd580146773f7fbe
2 février 1993
2 février 1993
Jean-Jacques X..., demeurant à Nevers (Nièvre), 5, rueresset, 28/ la société anonyme Le Haut des Champs, dont le siège est à Epinac (Saône-et-Loire), rue du 19 mars 1962, 38/ la société anonyme AGP
Source officiellePage 1 sur 4