Richard demeurant 26 boulevard Barbès - 75018 PARIS représenté par la SCP BOMMART-FORSTER, avoué assisté de Maître JACQUES EPINAT, Toque E661, Avocat au Barreau de PARIS INTIME : Maître A...

X... et Jeanine Z... et 6 matériellement par Jacques X... seul; fausses factures réalisées dans la cadre de l'opération de l'immeuble sis ... : 2 par Jacques X..., - fausses factures réalisées à

Jacques X... au profit des époux A...

C..., agissant pour le compte de sa fille mineure, conteste la décision refusant l’affectation de sa fille A... en classe de seconde au lycée général et technologique Jacques Feyder à Epinay-sur-Seine.

Jacques XT..., demeurant ... à Saint-Nabord (Vosges), et actuellement ..., appartement 136 à Epinal (Vosges), 101°) M. Noël A..., demeurant ..., 102°) M.

, lieu-dit Uzéfaing et d'Avoir rejeté toutes leurs demandes y afférentes contre la SCI LES PAPELIERS, Maître Daniel A...et Maître Jacques B....

Jacques SULTAN, président M. Olivier MAURIN, juge M. Didier COLLIN, juge assistés de Mme Alice FILIN, greffier MINISTERE PUBLIC M.

Jacques X..., actuellement incarcéré au Centre Pénitenciaire, chemin des Epinettes, 02000 Laon, en cassation d'une ordonnance rendue le 7 mai 1998 par le président du tribunal d'instance de Laon, au

Jean Christophe X..., demeurant aux écuries du château à Rupt-sur-Othain (Meuse), et actuellement à Epinal (Vosges), Ravin d'Olima, centre équestre d'Epinal, en cassation d'un arrêt rendu le 11 février

déclaré : " du jour où la société a été rachetée, c'est René X... qui en a été le dirigeant de fait, c'est lui qui traitait avec les fournisseurs et les clients par l'intermédiaire de Pierre A... et Jacques

: Sur le pourvoi formé par la Caisse maladie régionale de Lorraine, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 1er mars 1999 par le tribunal des affaires de sécurité sociale d'Epinal

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Jacques X..., 2°/ Madame Z..., Louise épouse de X..., demeurant ensemble à Bourgtheroulde

par la société Centrale Bardes, société anonyme dont le siège est Zone d'activités de la Petite Ile, 89300 Joigny, en cassation d'un jugement rendu le 14 juin 1996 par le conseil de prud'hommes d'Epinal

(chambre des expropriations), au profit du département des Vosges, représenté par Monsieur le commissaire de la République du département des Vosges, bureau du contrôle financier et de la gestion à Epinal

novembre 2022, la SCP Le Carrer-Najean fait valoir qu'il a été mis fin à sa mission dès lors que la liquidation judiciaire ouverte à l'égard de la société EGTS-FR par jugement du tribunal de commerce d'Epinal

Jacques AN..., demeurant ... (Val-d'Oise), 134°/ de M. Hocène AO..., demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 135°/ de M.

INFORMATIQUE ET PRATIQUES SOCIALES 123 rue du Petit Vaux 91360 EPINAY SUR ORGE Représentant : Me Jacques PRINET (avocat au barreau D'ANGERS) APPELANTE Madame Dominique Y... ... 49070 BEAUCOUZE Représentant

INTIMÉ : Syndicat des copropriétaires du centre commercial "EPICENTRE" 4 RUE DE PARIS 93800 EPINAY SUR SEINE représenté par son syndic, la Société ADYAL PM PARIS, ayant son siège 24 rue Jacques Ibert

Philippe est poursuivi pour avoir à EPINAY SUR SEINE, courant 1997, contrefait les deux sculptures réalisées par M.

Jacques Y..., demeurant ... à Epinay-sur-Seine (Seine-Saint-Denis), 2 / de M.