Jacques Z..., demeurant ... (Pas-de-Calais), 4°) M. Jacques H..., demeurant 2, Cité des Dix à Maisnil Les Ruitz (Pas-de-Calais), 5°) M. Joël F..., demeurant ... (Pas-de-Calais), 6°) M.

Jacques H..., demeurant le Moulin de Neuville, Neuville-Sous-Montreuil (Pas-de-Calais), Montreuil-Sur-Mer, 5°) M.

Jacques Z..., demeurant ..., ainsi que ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 septembre 1994 par la cour d'appel d'Angers (1e chambre, section B), au profit de Mme Géraldine X... née Y..., demeurant

Jacques, Jean JR..., demeurant à Abidjan (Côte-d'Ivoire), BP 1253, 256°/ M. Jean, Jacques, Lucien QM..., demeurant à La Varenne Saint-Hilaire (Val-de-Marne), ..., 257°/ M.

Jacques Y..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la société Comebat, domicilié ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

Jacques Y..., demeurant ..., 2°/ de M.

593 DU MEME CODE, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE, " EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A DECIDE QUE SEULES LES DISPOSITIONS DU JUGEMENT DU TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHAUMONT PORTANT CONDAMNATION DE JACQUES

rendu le 29 octobre 1991 par la cour d'appel de Paris (6e chambre, section C), au profit : 1 / de Mme Odette D..., épouse X..., demeurant à Saint-Maur des Fossés (Val-de-Marne), ..., 2 / de Mme Jacques

Jacques X..., 2°/ Mme Michèle Y..., épouse X..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 avril 1994 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre civile), au profit : 1°/ de

Michel, Denis, Jacques et Mme Jacqueline Z... ; Sur le pourvoi en tant que dirigé contre l'arrêt du 18 avril 2006 : Vu l'article 978 du code de procédure civile ; Attendu que M.

Jacques, conseiller rapporteur, M.

HENRI, JEAN-JACQUES, EMILE, 26 ANS, DETENU A LA MAISON D'ARRET DE NANTES, OU ETANT ET PARLANT A SA PERSONNE QUI REQUISE DE SIGNER A L'ORIGINAL A SIGNE, ACCUSES D'ASSOCIATION DE MALFAITEURS, DE VOLS QUALIFIES

Jacques A..., domicilié [...]                                     , pris en qualité de mandataire judiciaire de la société Diacmed, 5°/ à l'AGS CGEA Ile-de-France délégation régionale Ile-de-France Est

1996, ainsi que pour l'année 2000 (les déclarations fiscales des années 1997 à 1999 n'étant pas produites), les seules ressources du ménage (si l'on exception quelques revenus de capitaux mobiliers marginaux

Jacques (le D. R. H) va me trouver un autre job ! » Quel exemple pour un manager important de Nike !

Jacques, conseiller rapporteur, M. Maunand, conseiller doyen, MM. Pronier, Nivôse, Bureau, Mmes Farrenq-Nési, Greff-Bohnert, M.

Jacques X..., frère de Jean-Clément et de Bernadette X... ; Attendu que M.

Jean-Jacques B. ou toute autre personne qui pourra lui être substituée.'