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580 résultats pour « Jean- Emmanuel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

édure suiviec/Jean-Emmanuel X

61372560cd5801467741d2d5

Cassation

24 septembre 1996

24 septembre 1996

le pourvoi formé par : - LA SOCIETE LOTZ FRERES, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 2 juin 1994, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Emmanuel

Source officielle

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CC

civ2

61372151cd580146773f2cae

Cassation

23 janvier 1991

23 janvier 1991

Jean, Emmanuel A..., demeurant chemin Morange à Sainte-Anne (La Réunion), 6°) de Mme Emilie X..., demeurant chemin Tessan à Sainte-Clotilde (La Réunion), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO01005

Cassation

22 octobre 2013

22 octobre 2013

Alain X..., Arnaud et Frédéric Z..., Jean-Emmanuel A...-B... et Mme Elisabeth A...

Source officielle
CC

cr

613726a1cd58014677427300

Cassation

5 septembre 2007

5 septembre 2007

Jean-Emmanuel, - DE Y...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01232

Cassation

12 juillet 2017

12 juillet 2017

Jean-Emmanuel Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 3 février 2016 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre, cabinet B - prud'hommes), dans le litige l'opposant à la société Mauser France,

Source officielle
CC

civ1

613723b5cd5801467740d338

Cassation

20 février 2001

20 février 2001

Jean-Emmanuel Y..., demeurant ..., résidence Dauphine D, 92160 Antony, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201082

Cassation

6 juillet 2017

6 juillet 2017

de la sécurité sociale de la Martinique, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 26 février 2016 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre sociale), dans le litige l'opposant à Mme Jean-Emmanuelle

Source officielle
CC

soc

61372281cd580146773fdc88

Cassation

26 octobre 1995

26 octobre 1995

Jean Emmanuel Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 septembre 1993 par la cour d'appel de Paris (21ème chambre, section C), au profit de la société à responsabilité limitée Scann Ouest

Source officielle
CC

soc

6137222ecd580146773fae1a

Cassation

31 mars 1994

31 mars 1994

Jean-Emmanuel Y..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

613723bccd5801467740d7bb

Cassation

12 juillet 2001

12 juillet 2001

Jean-Emmanuel X..., domicilié Foyer des jeunes travailleurs, résidence Les Peupliers, 05100 Briançon, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

Source officielle
CC

comm

61372219cd580146773fa340

Cassation

22 février 1994

22 février 1994

Jean-Emmanuel Y..., demeurant ... (Seine-maritime), 5 / de la société anonyme Crédit du Nord, dont le siège est ...

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CC

cr

61372536cd5801467741be8d

Cassation

21 février 1989

21 février 1989

Jean-Marie, agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administrateur légal des biens de son fils mineur Pierre-Henri, - Y... Colette épouse X..., - X...

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soc

61372282cd580146773fdd6e

Cassation

4 octobre 1995

4 octobre 1995

Jean-Emmanuel Y..., demeurant ...

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO02319

Cassation

1 décembre 2010

1 décembre 2010

Jean Emmanuel alors que celui-ci effectuait des ventes en subtilisant le produit des ventes de véhicules appartenant à la société (agissements qu'il a lui-même reconnu devant les gendarmes du tampon),

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100701

Cassation

28 septembre 2022

28 septembre 2022

[A] [Y], notaire, domicilié [Adresse 2], 4°/ à la société Thibaut Coffin-Julien Pauchet-Jean-Emmanuel Petit- Marina Lachkevitch, anciennement dénommée [Y]-Godard-Coffin, société civile professionnelle

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100915

Cassation

6 septembre 2017

6 septembre 2017

Emmanuel F..., 14°/ M. Guillaume G..., 15°/ M. Matthieu H..., 16°/ M. Christopher I..., 17°/ M. Benoît WWW... , 18°/ M. Julien J..., 19°/ M. Jean-Gabriel K..., 20°/ M. Thierry L..., 21°/ M.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00945

Cassation

3 mai 2017

3 mai 2017

Jean-Emmanuel Z..., docteur, qui l'a reçue le 18 juillet 2014 dans le cadre d'une consultation de victimologie aux termes de laquelle il a constaté une situation destructrice et enkystée de nature à justifier

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civ3

613724a0cd580146774170e9

Cassation

14 septembre 2005

14 septembre 2005

cause la société Axa Assurances; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 19 octobre 2000), que la compagnie Thermale de Dax (société CTD), maître de l'ouvrage, a, sous la maîtrise d'oeuvre de la société Jean

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00980

Cassation

9 octobre 2012

9 octobre 2012

Jean-Marie et Emmanuel X...

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CC

cr

6079a85c9ba5988459c4cf2d

Cassation

22 novembre 1994

22 novembre 1994

Jean-Paul, - Y... Emmanuel, dit Z..., - A... Sylvie, épouse B..., - B... Jean-Marc, - C... Roberte, - D...

Source officielle