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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
édure suiviec/Jean-Emmanuel X
61372560cd5801467741d2d5
24 septembre 1996
le pourvoi formé par : - LA SOCIETE LOTZ FRERES, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 2 juin 1994, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Emmanuel
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civ2
61372151cd580146773f2cae
23 janvier 1991
Jean, Emmanuel A..., demeurant chemin Morange à Sainte-Anne (La Réunion), 6°) de Mme Emilie X..., demeurant chemin Tessan à Sainte-Clotilde (La Réunion), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience
comm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO01005
22 octobre 2013
Alain X..., Arnaud et Frédéric Z..., Jean-Emmanuel A...-B... et Mme Elisabeth A...
613726a1cd58014677427300
5 septembre 2007
Jean-Emmanuel, - DE Y...
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO01232
12 juillet 2017
Jean-Emmanuel Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 3 février 2016 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre, cabinet B - prud'hommes), dans le litige l'opposant à la société Mauser France,
civ1
613723b5cd5801467740d338
20 février 2001
Jean-Emmanuel Y..., demeurant ..., résidence Dauphine D, 92160 Antony, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent
ECLI:FR:CCASS:2017:C201082
6 juillet 2017
de la sécurité sociale de la Martinique, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 26 février 2016 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre sociale), dans le litige l'opposant à Mme Jean-Emmanuelle
61372281cd580146773fdc88
26 octobre 1995
Jean Emmanuel Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 septembre 1993 par la cour d'appel de Paris (21ème chambre, section C), au profit de la société à responsabilité limitée Scann Ouest
6137222ecd580146773fae1a
31 mars 1994
Jean-Emmanuel Y..., demeurant ...
613723bccd5801467740d7bb
12 juillet 2001
Jean-Emmanuel X..., domicilié Foyer des jeunes travailleurs, résidence Les Peupliers, 05100 Briançon, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique
61372219cd580146773fa340
22 février 1994
Jean-Emmanuel Y..., demeurant ... (Seine-maritime), 5 / de la société anonyme Crédit du Nord, dont le siège est ...
61372536cd5801467741be8d
21 février 1989
Jean-Marie, agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administrateur légal des biens de son fils mineur Pierre-Henri, - Y... Colette épouse X..., - X...
61372282cd580146773fdd6e
4 octobre 1995
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02319
1 décembre 2010
Jean Emmanuel alors que celui-ci effectuait des ventes en subtilisant le produit des ventes de véhicules appartenant à la société (agissements qu'il a lui-même reconnu devant les gendarmes du tampon),
ECLI:FR:CCASS:2022:C100701
28 septembre 2022
[A] [Y], notaire, domicilié [Adresse 2], 4°/ à la société Thibaut Coffin-Julien Pauchet-Jean-Emmanuel Petit- Marina Lachkevitch, anciennement dénommée [Y]-Godard-Coffin, société civile professionnelle
ECLI:FR:CCASS:2017:C100915
6 septembre 2017
Emmanuel F..., 14°/ M. Guillaume G..., 15°/ M. Matthieu H..., 16°/ M. Christopher I..., 17°/ M. Benoît WWW... , 18°/ M. Julien J..., 19°/ M. Jean-Gabriel K..., 20°/ M. Thierry L..., 21°/ M.
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00945
3 mai 2017
Jean-Emmanuel Z..., docteur, qui l'a reçue le 18 juillet 2014 dans le cadre d'une consultation de victimologie aux termes de laquelle il a constaté une situation destructrice et enkystée de nature à justifier
civ3
613724a0cd580146774170e9
14 septembre 2005
cause la société Axa Assurances; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 19 octobre 2000), que la compagnie Thermale de Dax (société CTD), maître de l'ouvrage, a, sous la maîtrise d'oeuvre de la société Jean
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00980
9 octobre 2012
Jean-Marie et Emmanuel X...
6079a85c9ba5988459c4cf2d
22 novembre 1994
Jean-Paul, - Y... Emmanuel, dit Z..., - A... Sylvie, épouse B..., - B... Jean-Marc, - C... Roberte, - D...