AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Jean-Baptiste X..., qui exerçait la profession de chirurgien-dentiste, est décédé

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

Jean-Baptiste, - LA SOCIETE X... ET ASSOCIES INTERNATIONAL, - LA SOCIETE X...

partie civile en qualité de maire de la commune des ANGLES, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 6 janvier 1994, qui a dit n'y avoir lieu à suivre contre Jean-Baptiste

Jean-Baptiste Y..., la caution de ceux-ci, en paiement d'une certaine somme au titre de réparations locatives ; Attendu que les époux X... font grief au jugement d'avoir mis M.

Jean-Baptiste X..., demeurant Anse des Flamands, 97133 Saint-Barthélémy, 2 / la société AMTM, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un septembre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant :

Jean-Baptiste, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, en date du 4 mai 2001, qui après l'avoir débouté de son opposition, l'a condamné, pour rébellion, à 6 mois d'emprisonnement dont 5 mois avec

Jean-Baptiste Y..., électeur inscrit sur la liste électorale de la commune d'Urepel, fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Lourdes, 9 mars 2001), rendu sur renvoi après cassation, d'avoir

Jean-Baptiste Y... et Mme Ginette X..., son épouse, ont affecté hypothécairement un immeuble situé à Houilles ; que M.

Jean-Baptiste X..., des sommes d'argent en espèce, courant 1988, en remboursement du prêt consenti le 14 juin 1988", M.

: 1°/ à l'association Union lasallienne d'éducation, dont le siège est [...], 2°/ à l'association Organisme de gestion et de l'éducation catholique (OGEC) - groupe scolaire Saint Jean-Baptiste E...,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort (tribunal

Z... et Jean-Baptiste B..., du chef de délit d'initié, les a déboutées de leurs demandes ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation

C... et Jean-Baptiste B... sont revenus dans la chambre ; qu'ils ont alors commencé à déshabiller la jeune femme ; qu'il ressort des déclarations des prévenus que si Kathy A... ne semble effectivement

Jean, - B... Gilles, - C... Jean-Baptiste, - D... Noël, - E... Gérard, - F...

française, lorsqu'ils séjournent temporairement dans le département des Alpes-Maritimes et se rendent à Monaco pour y recevoir des soins d'immédiate nécessité ; Attendu, selon l'arrêt attaqué , que Jean-Baptiste

qu'en qualité d'administrateur légal de ses enfants Raphaël et Timothée, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 9 février 2001, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Baptiste