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9 résultats pour « Jiquel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372316cd58014677405444

Cassation

16 juin 1998

16 juin 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Jikaele, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C310437

Cassation

21 septembre 2022

21 septembre 2022

[W] et de la société Jicquel, de Me Haas, avocat de M. [L], après débats en l'audience publique du 5 juillet 2022 où étaient présents Mme Teiller, président, Mme Abgrall, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

civ1

6137211ecd580146773f11e1

Cassation

19 juin 1990

19 juin 1990

Abderrhamane X..., demeurant commune de El Milia, Vilaya Jijel à B... Yahia (Algérie), 4°) de Mlle Rachida X..., demeurant commune de El Milia, Vilaya Jijel à B...

Source officielle
CC

civ1

60794b729ba5988459c4325b

Cassation

24 avril 1985

24 avril 1985

ET JIMVEL, DONT M. Z... ETAIT LE CONSEIL, UN DIFFEREND S'EST ELEVE ENTRE CET AVOCAT ET M. Y..., ET QUE, LORS D'UNE AUDIENCE DU TRIBUNAL DE COMMERCE, M. Z...

Source officielle
CC

soc

613723c3cd5801467740dd3c

Cassation

14 juin 2001

14 juin 2001

Mohamed X... , demeurant BP. 212 El Milia, 18300 Wilaya de Jijel (Algérie), en cassation d'un arrêt rendu le 19 janvier 1999 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14ème chambre sociale), au profit

Source officielle
CC

soc

613722d5cd58014677402098

Cassation

26 mars 1997

26 mars 1997

Achour X..., demeurant Djmla, Wilaya de Jijel, 18162 El M'Had (Algérie), en cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre 1990 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre, section A), au profit de la société

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101314

Cassation

20 novembre 2013

20 novembre 2013

septembre et 31 octobre 2003 pour un montant respectif de 5 387, 25 euros et de 7 337, 52 euros relatives à la réfection des sols seront, en conséquence, écartées ; qu'il en sera de même de la facture Jionel

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100672

Cassation

10 juin 2015

10 juin 2015

produit aux débats constate la vente d'un immeuble sis à Garges les Gonesse à « Monsieur Youcef X..., technicien automobile, demeurant à Dammam, BP, (Arabie Saoudite), époux de Mme Sellama Y..., né à Jijel

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100240

Cassation

24 mars 2021

24 mars 2021

donc d'une manière justifiée qu'elle a été déboutée de ses demandes concernant ce cheval ; - foal Calypso du Yam : que cette jument est née en 2012 de la jument La Perla d'Echal et de l'étalon Qualypso Jiel

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