"aux motifs que l'arbitre de touche, remplaçant de l'équipe de Panjas, avait reconnu qu'il y avait eu une échauffourée avant la fin du match et que le témoin Jean-Marc D... avait dit avoir vu le joueur

CE" ; s'agissant des "exigences essentielles", l'article 1-D de l'annexe II prescrit que "les jouets et leurs composants et leurs parties susceptibles d'être détachables des jouets manifestement destinés

sociale ; Attendu que la Caisse fait grief à l'arrêt d'avoir statué ainsi, alors, selon le moyen, d'une part, que la présomption tirée de l'article L. 784-1 du Code du travail dont fait état l'arrêt ne joue

; "aux motifs que l'explication donnée selon laquelle on se trouvait en fin de période de fêtes ne résiste pas à l'examen puisque les constatations ont eu lieu le 9 décembre alors que l'achat des jouets

publication de la décision dans divers journaux et à verser aux parties civiles diverses sommes à titre d'indemnité et au titre de l'article 475-1 du Code de procédure pénale ; "aux motifs que "les jouets

(Puy-de-Dôme), 2 / La Société nouvelle du jouet, dont le siège social est usine des Gauxchanas à Roussillon (Isère), 3 / M. Z..., demeurant ...

Tu vois, il y a des libanais qui jouent à Dakkar etc...il y en a tout le temps, toute l'année...tu as deux, trois joueurs qui vont venir régulièrement, qui sont des gens propres...qui sont des amis, ..

A... fin 87 début 88 est venu reprendre possession de jouets pour une valeur approximative de 5 000 francs chez M.

et 414 du Code des douanes, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a validé la saisie et la confiscation des 276 cartons de jouets

de la mention " CE " sous les conditions préalables de soumission à un contrôle, ou de l'Annexe 1 excluant les armes à air comprimé du marquage " CE ", dépend de la classification du produit 1714 en jouet

; qu'estimant ne pas avoir été rémunérées au taux prévu par la convention collective nationale jeux, jouets, articles de fêtes du 25 janvier 1991, applicable dans l'entreprise, elles ont saisi le conseil

le troisième moyen, 1 / que le contrat de joueur de M.

Y..., de la SCP Ghestin, avocat de la Chambre syndicale des grossistes en jouets et bimbeloterie, les conclusions de M.

ou un simple client, à maintenir et à appliquer la sécurité au sein du casino, à surveiller le comportement des joueurs à partir d'une salle interdite aux joueurs, à transporter toute personne, et non

ou un simple client, à maintenir et à appliquer la sécurité au sein du casino, à surveiller le comportement des joueurs à partir d'une salle interdite aux joueurs, à transporter toute personne, et non

interpellés le 6 mai ainsi que celles des joueurs identifiés par la suite au cours de l'instruction confirmaient sans ambiguïté la pratique habituelle de jeux de hasard dans le restaurant le "Lion de

l'Hérault et le Trésor public ; Sur le premier moyen : Vu les articles 455 et 458 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, lors d'une séance d'entraînement, les joueurs

30 juin 2012 par avenant du 28 janvier 2008 ; qu'à la suite de son « licenciement » pour faute grave le 5 décembre 2011, le joueur a saisi la juridiction prud'homale ; Attendu que le joueur fait grief