Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
18 résultats pour « Juliette PEPIN »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 4
Le droit d'accès de toute personne physique aux informations la concernant s'exercera par courrier auprès du chef de département Mobilité du centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement, 9, rue Juliette-Récamier
Article 4
Le droit d'accès de toute personne physique aux informations la concernant s'exercera par courrier auprès du chef de département Mobilité du centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement, 9, rue Juliette-Récamier
Article 2
opérationnelle du trieur, la manutention des bagages hors format et l'indexation des bagages ; b) Système de tri des bagages en correspondance de l'aérogare CDG 2 (TBC/ TBE/ TBF/ TBM) ; c) Les aires de dégivrage situées en zones "ROMEO" et "JULIET
Article Annexe I
N-[(trichloromethyl)thio] phtalimide. 10 Epinards. 5 Raisins de cuve. 3 (a) Fruits à pépins, fraises (à l'exclusion de fraises des bois), mûres, framboises, groseilles (à grappes blanches, rouges ou noires-cassis), groseilles à maquereau.
Article Annexe II
S-3,4-dihydro-4-oxo-1,2,3-benzotriazin-3-ylmethyl O, O-dimethyl phosphorodithioate. 0,5 (t') Fruits à pépins, fruits à noyaux, fraises (à l'exclusion de fraises des bois), fruits de ronce (autres que sauvages), groseilles (à grappes blanches, rouges
Article Annexe I
Lorsque les jus sont obtenus à partir de fruits comprenant des pépins, graines et peaux, les parties ou composantes des pépins, graines et peaux ne sont pas incorporées dans le jus.
Article B (4)
Rosacées fruitières à noyaux ou à pépins : fruits frais. Importation hors C.E.E. soumise à A.T.I. Certaines provenances interdites (voir annexe V et annexe V B : Toutes espèces de fruits et baies fraîches, agrumes).
Article Annexe I
Auray 321865 DUNE Lorient 727249 ECUME DE FLEURS Martigues 540620 FLEUR DU BONHEUR Le Guilvinec 384255 GAST MICHAR Lorient 730305 GUAM Nice 484394 IKRA Toulon 232889 IZENAH 3 Vannes 219750 JLD'A Toulon 211925 JORKA Toulon 163354 JULIETTE
Article B
Puceron cendré du pommier: parties aériennes des rosacées à pépin. Réunion. Eldana saccharina (lépidoptère). Foreur de la canne : tiges de canne à sucre, maïs. Réunion. Eupoecilia ambiguella (lépidoptère).
Article Annexe III
table d'épellation des lettres ci-dessous : LETTRES MOT DE CODE PRONONCIATION A Alfa AL B Bravo BRA C Charlie TCHAH CHAR D Delta DEL E Echo EK F Foxtrot FOX G Golf GOLF H Hôtel HO TELL I India IN DI AH J Juliett
Article B
Toutes origines (2) - Rosacées à pépins : toutes espèces des genres Cotoneaster, Crataegus, Chaenomeles, Cydonia, Malus, Pyrus, Pyracantha, Sorbus Stranvaesia. Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion.
Article ANNEXE
la vigne. 01. 21Z Culture de la vigne. 01. 22 Culture de fruits tropicaux et subtropicaux. 01. 22Z Culture de fruits tropicaux et subtropicaux. 01. 23 Culture d'agrumes. 01. 23Z Culture d'agrumes. 01. 24 Culture de fruits à pépins
Article Annexe I
usine de Dammarie-les-Lys, 77190 Dammarie-les-Lys : de 1960 à 1996 ; Ferodo, 24, rue des Pavillons, 92800 Puteaux : de 1958 à 1981 ; Ferodo/Ferodo Abex/Necro/Abex Industrie SA/American Brackblock/Abex Pagide Equipement/Abex Equipement SA, 58, rue Juliette-Adam
Article (80 à 89)
) SAINT-LOUP 82 D 26 bis D 813 MALAUSE D 26 SAINT-NICOLAS-DE-LA-GRAVE 82 D 926 Limite département 82/12 PUYLAGARDE D 926 E MONTEILS 82 D 953 Limite département 82/46 SAINTE-JULIETTE
Article Annexe I
Rutaceae Pamplemoussier, pomelo fruit, graine (pépin), péricarpe (écorce ou zeste) furocoumarines Clinopodium vulgare L. Lamiaceae Clinopode, Clinopode commun, Sarriette vulgaire parties aériennes Cnicus benedictus L.
Article D563-8-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39
communes d'Alrance, Anglars-Saint-Félix, Aubin, Auriac-Lagast, Baraqueville, Boisse-Penchot, Boussac, Camboulazet, Cassagnes-Bégonhès, Castanet, Colombiès, La Couvertoirade, Decazeville, Flagnac, Gramond, Livinhac-le-Haut, Pradinas, Rignac, Sainte-Juliette-sur-Viaur
LEGIARTI000034461330
EN FAUCIGNY Grenoble 0741699V Collège de Poisy POISY La Réunion 9740018B Collège La Chaloupe SAINT LEU La Réunion 9740036W Collège Terrain Fleury LE TAMPON La Réunion 9740039Z Collège Albert Lougnon SAINT PAUL La Réunion 9740081V Collège Juliette
LEGIARTI000029537037
Ribera Nica robusto, en coffret de 10 3,60 36,00 Ribera Nica Gordo, en coffret de 10 3,80 38,00 Ribera Nica Magnum, en coffret de 10 4,20 42,00 Ribera Nica Mareva, en coffret de 10 3,40 34,00 Ribera Nica perla, en coffret de 10 3,00 30,00 Don Pepin