par la BFCE ; qu'à cette occasion l'OPAC rémunérait deux intermédiaires, à savoir, la SARL Compagnie de gestion du patrimoine, dont le gérant est Collier, qui recevait 16 604 francs et la société Kalais

Sur le rapport de Mme Lemoine, conseiller référendaire, les observations de Me Le Prado, avocat de la société Kalam, de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de M. [E] [N] [T], et l'avis de M.

________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Kalam

des griefs invoqués dans la lettre de licenciement ; qu'en écartant le deuxième grief énoncé par la lettre de licenciement, à savoir la modification de la procédure d'approvisionnement de la machine Kalix

France, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 octobre 1998 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit de la société Kallis diffusion

Z... dirigeait les sociétés du "groupe Z... " composé des sociétés EGTS Sturm-Nussbaumer, NG Hydraulique, Kali A... et de l'association Ecole Kali A... ; que leur banquier unique était la Caisse régionale

_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Kalam

justifier du caractère temporaire de l'emploi de Mme X..., la société Du Jamais Vu avait fait valoir que l'émission pour laquelle elle avait été engagée était basée sur le concept des personnages « Kawai

formé par la société Kookoo, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1997 par la cour d'appel de Paris (4e chambre, section A), au profit de la société Kali

DE FAIRE CONNAITRE L'ACTIVITE EXTERIEURE DE MISSE EITHEL PENDANT TROIS ANS, AUX MOTIFS QUE LES EPOUX KALA Y...

X..., preneur à bail de locaux à usage commercial appartenant à la SCI Kalam, a assigné celle-ci en nullité du congé avec offre d'indemnité d'éviction délivré le 28 juillet 2006 et subsidiairement pour

PAYER LES INDEMNITES ALLOUEES AUX VICTIMES D'ACCIDENTS CORPORELS OU A LEURS AYANTS DROIT LORSQUE CES ACCIDENTS, OUVRANT DROIT A REPARATION, ONT ETE CAUSES PAR DES VEHICULES AUTOMOBILES ; ATTENDU QUE KALLA

que son interprétation n'est pas originale ; qu'en l'espèce, il résulte d'un article du magazine Télé 7 jours, commandé par l'employeur, que ce dernier présente chacune des nouvelles chroniqueuses « KAWAI

UN PAVILLON ET ACHETE A LA SOCIETE DES MINES DE KALI Z...

X... el Kaladi, demeurant à Dreux (Eure-et-Loir), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 avril 1988 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre sociale), au profit de la société anonyme Sacred, dont

, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 20 mars 2009 la SCP Thouin-Palat, avocat à cette Cour, stipulant pour la société Kalax

, 4 décembre 2014), que les consorts X..., s'estimant propriétaires de locaux faisant partie d'un immeuble soumis au statut de la copropriété, ont assigné la SCI Samantha II, M. et Mme Y..., la SCI Kalain

Marea A..., 2 / Mme Paloma Z..., épouse A..., demeurant ensemble à Maeava, Huahine (Polynésie Française), 3 / Mme Kalani H..., demeurant résidence Ancien Lotus à Punaauia (Tahiti), 4 / M.