Khotir, - Y...

GEORGES et THOUVENIN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur les pourvois formés par : - L'ADMINISTRATION DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS, - LIM Ien Khai

demandes alors, selon le moyen : 1 / qu'en jugeant que l'inscription au bilan de l'exercice 1992 d'une provision de 2 400 000 francs correspondant aux "intérêts à échoir sur la dette (de la société Kharis

Code de procédure pénale, ensemble violation des droits de la défense, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a refusé d'annuler le procès-verbal d'interpellation de Khater

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief au jugement attaqué d'AVOIR : rejeté le recours par lequel Le Khadir X... avait contesté la décision de la commission des rentes de la MUTUALITE SOCIALE

Khatir X..., demeurant PTT de Djamma, Sakhra Ghazahouet (Algérie), en cassation d'une décision rendue le 3 août 1995 par la Commission régionale d'invalidité, d'inaptitude et d'incapacité permanente de

Khati, demeurant à Poirats, Saint-Parize-le-Chatel (Nièvre), 8 ) M. J.P. C... , demeurant Le Marot, Saint-Eloi, Nevers (Nièvre), 9 ) M. I... Manac'h, demeurant ...

. << KHAIR EDDIN >> DONT LA DUREE DU VOYAGE A ETE PROLONGEE PAR UNE AVARIE DE MACHINES, QUE DES DEGATS ONT ETE CONSTATES DANS LA CARGAISON A L'ARRIVEE DU X...

Khais, contre l'arrêt n° 937 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 13 septembre 2002, qui, dans l'information suivie contre lui pour infractions à la législation sur

Khadir Z..., 4 / de Mme Martine L..., 5 / de M. Frédéric D..., 6 / de Mme Laurence I..., 7 / de M. Roger K..., 8 / de Mme Corinne Y..., 9 / de Mme Myriam A..., 10 / de Mme J...

Rachid Z..., demeurant ..., 8 / La société Orient Credit Bank SAL, dont le siège est immeuble Khattar Chebli, avenue de l'Indépendance à Beyrouth (Liban), 9 / M.

Khatir Z..., demeurant ..., 3°/ de Mme Josette B..., demeurant ..., 4°/ de M. Sylva C..., demeurant ..., 5°/ de M. Paul X..., demeurant ..., 6°/ de M.

Khadir X..., 6 / de M. Larbi X..., 7 / de M.

ENTRE DIVERSES SOCIETES DONT LA CFE POUR EXECUTER DES TRAVAUX A KEBAN (TURQUIE); QU'A L'EXPIRATION DE CE CONTRAT, IL A ETE ENGAGE, LE 2 AOUT 1968, EN LA MEME QUALITE, PAR LA CFE, POUR TRAVAILLER A KHAMIS

Saurat, divorcée Ben El Khadir, demeurant à Toulouse (Haute-Garonne), ..., 16 / de M. Robert Y..., 17 / de Mme Robert Y..., demeurant ensemble à Mirepoix (Ariège), ..., 18 / de M.

C..., ès qualités, Clerc, H..., I..., J..., Foursoli-Khali, M..., Geundjian, Q..., T..., Pollet et Salin ; Ainsi fait et jugé par la Cour de Cassation, Chambre commerciale, financière et économique,

consommateur visé est amené à croire que les produits ou les services possèdent certaines caractéristiques, qu'ils ne possèdent pas en réalité, qu'il est trompé par la marque [TUE, arrêts du 29 novembre 2018, Khadi

Khalli Y..., domicilié à la SCP Thieffry et asociés, ..., 5 / de Mme Randa Y...

Khadir AC..., demeurant Foyer Sonacotra, Haie Grizolle à Boissy-Saint-Léger (Val-de-Marne), 125°/ de M. Ahmed AD..., demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 126°/ de M. Fernando AF..., demeurant ...

dans lesquelles ils sont en possession de correspondances confidentielles personnelles ou échangées entre le notaire et le CIC, ainsi que des actes de vente des fonds de commerce des sociétés XXX et Khate