LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 2 octobre 2013) que la société Kimiko, propriétaire du lot n° 16 dans un immeuble

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société ALS Kimono, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le

. ; qu'usant du prétexte d'aider l'enfant à se déshabiller et à mettre son kimono, Fabrice X... profitait de la situation pour lui caresser le sexe ; elle subissait alors des baisers sur la bouche et le

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir condamné la SA CARTIER à payer à Mme Kimiko Y... la somme de 30.000 euros à titre d'indemnité de licenciement sans cause réelle et sérieuse, avec intérêts au

d'Indre-et-Loire, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 22 avril 2015 par la cour d'appel d'Orléans (chambre des affaires de sécurité sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Kibio

dollars que lui aurait consentie Bernard Z..., et se serait ainsi livré à des opérations de changes pour son propre compte et qui seraient seules à l'origine des profits sur le compte "Fondation Kimono

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme CHAMBOURDON KITEKO, dont le siège social est à Avrille (Maine-et-Loire), en cassation

référencé TACHA , une robe référencée ROYON, un kimono référencé KYLIE reproduisant les caractéristiques du dessin référencé 970120 de la société XXX et prononcé à ce titre différentes condamnations ;

(Var), 2°) Mme Kimono C... épouse de M. Ly A... X..., demeurant avenue les Rives d'Or à Saint-Aygulf (Var), 3°) M. Doan Z... E..., demeurant ...

à 000720, 000726 à 000740 : estimation des avoirs UBP,- Timesheet CEC avril mai juin août 2009,- archives plusieurs fichiers,- Classeur 1 plusieurs fichiers,- Listing AR 2008,- Statuts Diaspolink,- Kitoko-X