CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-huit juin mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller de BOUILLANE de LACOSTE

.. coupable de non-assistance à personne en danger et l'a condamné à la peine de deux ans d'emprisonnement dont seize mois avec sursis simple ; " aux motifs, adoptés des premiers juges, que X..., plutôt

au passager du véhicule, le décès d'un homme de 52 ans, père de 6 enfants, très estimé ; que les dites fautes commises par un sujet oisif et mal noté qui ne se livre à aucun travail mais possède ou plutôt

au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 12 novembre 1992, où étaient présents : M. de Bouillane de Lacoste

dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 septembre 2000 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre civile, section A), au profit : 1 / de Mme Marie Y..., divorcée X..., veuve Lacoste-Barutel

au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 17 février 1993, où étaient présents : M. de Bouillane de Lacoste

Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 7 octobre 1992, où étaient présents : M. de Bouillane de Lacoste

au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 21 octobre 1993, où étaient présents : M. de Bouillane de Lacoste

l'irruption soudaine de la jeune fille sur sa voie de circulation, est parvenu à l'éviter d par une brusque manoeuvre sur la gauche et, après un bref instant de réflexion, a décidé de "prévenir les secours", plutôt

demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 18 novembre 1993, où étaient présents : M. de Bouillane de Lacoste

[F] plutôt qu'avec son lacet, aux circonstances de son interpellation, aux défaillances du système de surveillance du commissariat ainsi qu'à la temporalité des faits, que les motifs qu'elle produisait

La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 9 juin 1993, où étaient présents : M. de Bouillane de Lacoste

négoce international de denrées alimentaires, avait mis en place une pratique consistant à expédier à l'acheteur des photocopies des connaissements à titre d' «avis d'embarquement» des conteneurs, plutôt

S..., demeurant ... à Pont-de-Buis les Quimerc'h (Finistère), 98/ de Mme Nadine S..., épouse Q..., demeurant 9, route duonic à La Trinité Plouzane (Finistère), 108/ de Mme Marie L..., veuvelinec, demeurant

des crèmes à l'arnica, et au camphre ; "aux motifs que Gabriel Z... a reconnu avoir mis en vente les produits incriminés, volontairement ; qu'il ne peut s'agir d'une action qu'il aurait ignorée mais plutôt

Il faut que tu donnes ta démission...et non pas comme un lâche, parce que là tu agis avec la plus grande lâcheté, tu emmerdes tout le monde, donc ton deuxième droit de retrait il n'est évidemment

F... , Azedine G..., Zaher E...et Hamdit H...comme le dit ce dernier ; qu'à mon avis, j'étais trop mal pour avoir envie de manger dans un restaurant ; j'ai plutôt le souvenir d'avoir pris un sandwich dans

temps, en familles d'accueil ; qu'il faut constater que les cinq autres enfants ne reprennent pas à leur compte le moyen de droit sur lequel se fondent les consorts [S] et [H] [Q], et font plutôt