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9 résultats pour « LANDRY Bruno »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137259dcd5801467741f3de

Cassation

21 juillet 1998

21 juillet 1998

Hubert, - LANDRE Serge, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, du 3 avril 1997, qui, pour homicide involontaire, a condamné chacun d'eux à 2 mois d'emprisonnement avec sursis ainsi

Source officielle
CC

cr

éclaré irrecevable sa constitution de partie civile

c/
Bruno et Mario X

61372618cd58014677422e8f

Cassation

7 janvier 2003

7 janvier 2003

société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général FINIELZ ; Statuant sur le pourvoi formé par : - L'ASSOCIATION SEPANSO DES LANDES

Source officielle
CC

civ3

61372111cd580146773f0b79

Cassation

10 janvier 1990

10 janvier 1990

Sulpice, PROVINS (Seine-et-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 15 juin 1987 par la cour d'appel de Paris (8ème chambre, section A), au profit de : 1°) Mme Lucienne A..., veuve Z..., demeurant à LANDOY

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CC

civ3

613721dfcd580146773f85cb

Cassation

5 mai 1993

5 mai 1993

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18/ Mme Lucienne E..., épouse C..., demeurant à Nangis (Seine-et-Marne), Landoy, commune de la Maison

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CC

civ3

613721efcd580146773f8e0d

Cassation

2 juin 1993

2 juin 1993

Landry B..., 28) Mme C... eorgette, Valentine B..., née E..., demeurant tous deux ... à Magny-les-Hameaux (Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 24 mai 1991 par la cour d'appel de Versailles

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CC

cr

Landau, du 23 janvier 1985, qui, dans des poursuites exercéesc/Bruno Z

6079a82d9ba5988459c4bf2d

Cassation

17 décembre 1987

17 décembre 1987

James, parties civiles, contre un jugement du tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne, séant à Landau, du 23 janvier 1985, qui, dans des poursuites exercées contre Bruno Z... et Alain

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CC

cr

613726a2cd580146774273b2

Cassation

23 mars 2005

23 mars 2005

Bruno qui possède 50 parts ; qu'à compter de l'exercice comptable ouvert le 01/01/2001 et suite à l'augmentation du capital, X...

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CC

cr

613726a3cd58014677427482

Cassation

23 mars 2005

23 mars 2005

Bruno qui possède 50 parts ; qu'à compter de l'exercice comptable ouvert le 01/01/2001 et suite à l'augmentation du capital, X...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01306

Cassation

19 juin 2018

19 juin 2018

Bruno ZZ..., représentant de l'association des parents d'élèves Peep de Biscarosse, élu au conseil d'administration du collège, faisait notamment état, dans sa déclaration du 15 février 2013, que depuis

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