Marie-Laure, épouse B..., - Y...

principe de la contradiction ; qu'en statuant de la sorte, sans avoir préalablement invité l'association Ball Trap Club de Pons à s'expliquer sur l'absence au dossier des copies des dénonciations par LAR

Alain Y..., domicilié [...], 2°/ à Mme Marie-Laure Y..., épouse B..., domiciliée [...], défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les quatre moyens de cassation

C... , décédé le [...] , 6°/ Mme Marie-Laure C... , domiciliée [...]                                             , 7°/ M.

constance des déclarations au fil du temps a été relevée lors d'une des trois expertises pédo-psychiatrique comme un élément de crédibilité ; que, si Lisa B... avait dit avoir reçu les confidences de Laura

Vaillant, Disp.

avril 2010), que les époux X..., propriétaires de lots dans un immeuble en copropriété ont, par actes des 20 mars 2006 et 15 février 2007, assigné le syndicat des copropriétaires de la résidence Le Laura

Jérôme et Emmanuel X... et Mme Laure X... ; qu'estimant que M. Jérôme X... n'avait pas été agréé en qualité de nouvel associé, M.

Jouan, demeurant 37, rue Frédéric Chopin, 44220 Coueron, 51 / Mme Marie-Jacqueline Lanau-Gaumont, demeurant Le Clos des Manoirs, 17, rue Joliot Curie, 91590 La Ferté Alais, 52 / Mme Brigitte Larue

Jean-Pierre Y..., demeurant Clinique des Lauriers, rue Jean Giono, 83600 Fréjus, en cassation d'un jugement rendu le 18 mai 1993 par le tribunal d'instance de Nice, au profit de M.

Marie, Laure, Pia, Camille, Anne, Thérèse, épouse de Monsieur Z..., demeurant "Boran", Boran-sur-Oise (Oise), en cassation d'un jugement rendu le 2 mars 1988 par le tribunal de grande instance d'Orléans

tins dans le bassin de rétention paysager et de 30 lauriers tins dans la zone bassin/local transfo, en zone [...]

Jean Simon I..., demeurant ..., 17°/ de Mme Jeanne L..., demeurant : 20125 Soccia, 18°/ de Mme Marie-Dominique N..., demeurant Valmante, Im B6, 13009 Marseille, 19°/ de M.

Eric X..., demeurant au Super Valmante F3, avenue de Lattre de Tassigny à Marseille (9e) (Bouches-du-Rhône), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

la copie exécutoire de l'acte notarié de prêt établi par Me Cyril Z..., notaire à AIX-en-PROVENCE le 23 juin 2008, que l'emprunteur, Mme Marie-Pierre X... est " non présente et représentée par Melle Laure

Georges B..., demeurant à Pirae (Polynésie française), 2 / de Mme Laure B..., 3 / de Mme Sylvie B..., épouse Y..., demeurant toutes deux PK 15, Punaauia (Polynésie française), 4 / du curateur

Limonest, 8 / de Mme Marie veuve Y... née Di Nota, prise tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale de ses deux enfants mineurs Frédérique et Anne-Laure, demeurant ... d'Or,

de la précédente procédure d'appel d'offres (document 2 page 4 de l'annexe à la requête n° 2) ; - groupement Bouygues TP (base) : 112 423 082,51 euros hors taxes ; - groupement Bouygues TP (variante

désigné en qualité d'administrateur judiciaire de la société SEITHA, 3°/ Monsieur Z..., demeurant ..., déclaré représentant des créanciers, 4°/ Monsieur Aimé X..., demeurant à Fréjus (Var), avenue de Lattre

Carpentier et compagnie, dont le siège est à Caudry (Nord), 20, rue du Maréchal de Lattre de Tassigny, en cassation d'un arrêt rendu le 30 mars 1990 par la cour d'appel de Douai (5e chambre sociale), au