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27 résultats pour « Laurence D'OLIVEIRA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201397

Cassation

15 novembre 2018

15 novembre 2018

Laurent, Nicolas, Stéphane, William et Thomas B..., Mmes Anne-Marie, Floriane et Elodie B..., Mme D..., MM.

Source officielle

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CC

soc

61372160cd580146773f3393

Cassation

19 décembre 1990

19 décembre 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria Y... de Oliveira, demeurant à Maisons Laffitte (Yvelines), 1, square Lekain

Source officielle
CC

civ2

613721d8cd580146773f8014

Cassation

17 mars 1993

17 mars 1993

Laurent XZ..., demeurant ... (12e) (Bouches-du-Rhône), 88/ de Mme H..., épouse XZ..., demeurant ...

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CC

soc

613721cfcd580146773f7986

Cassation

10 mars 1993

10 mars 1993

Y... de Olivera X..., demeurant ... à Chennevières-sur-Marne (Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 16 avril 1991 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section A), au profit de la société

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00294

Cassation

22 mars 2011

22 mars 2011

Nicolas, Romain, Laurent et Jacques B... que sur le pourvoi incident relevé par Mmes Olivia et Manuela Z...- B..., Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par acte du 1er décembre 2006, M.

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CC

civ1

6137224ecd580146773fbdf3

Cassation

7 février 1995

7 février 1995

civile immobilière (SCI) Santa Maria, dont le siège social est ... (8e), en cassation d'un arrêt rendu le 24 mars 1992 par la cour d'appel de Bastia (Chambre civile), au profit du Cabinet X... et Olivieri

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CC

cr

61372542cd5801467741c44b

Cassation

7 janvier 1992

7 janvier 1992

car elle est tombée à terre... je pense qu'avec cette arme, j'ai pointé le nord-africain et Laurence s'est mise devant... je ne pense pas que je visais lors du coup de feu" ; que c'est seulement lors

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CC

soc

61372467cd5801467741539f

Cassation

26 mai 2004

26 mai 2004

Marc Laurent, demeurant chemin Arroka, 64990 Lahonce, 55 / de Mme Isabelle Elissaga, demeurant 21 bis, allée de l'Aymade, 64600 Anglet, 56 / de M.

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CC

comm

61372261cd580146773fc7e2

Cassation

22 novembre 1994

22 novembre 1994

André, Laurent X..., commerçant exerçant sous la dénomination "Techniciens sans frontières - TSF", et demeurant rue Croix Jean de France à Villers-Saint-Barthélemy (Oise), en cassation d'un arrêt rendu

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cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR01069

Cassation

23 août 2023

23 août 2023

Laurent Lassalle, président, M. Jean Louis Bernardeaux, Mmes Olivia Wingert, conseillers et Mme Aurélie Daoust, greffière. Sur le rapport de Mme Goanvic, conseiller, et les conclusions de M.

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civ2

613720c9cd580146773ee610

Cassation

30 novembre 1988

30 novembre 1988

de la SOCIETE MUTUELLE d'ASSURANCE des SYNDICATS du BATIMENT et des TRAVAUX PUBLICS (SMASBTP) L'AUXILIAIRE, dont le siège social est à Lyon (Rhône), 50, cours Franklin Roosevelt, 3°/ de Mme veuve Laurent

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cr

ECLI:FR:CCASS:2010:CR02118

Cassation

13 avril 2010

13 avril 2010

rapport, Me LE SAINT, avocat au barreau de Paris et celui de Loïc X..., Me DUPOND-MORETTI, avocat au barreau de Lille et celui de Loïc X..., M. l'avocat général LUCAZEAU en ses conclusions et Me de OLIVEIRA

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00911

Cassation

27 septembre 2011

27 septembre 2011

et Laurence Y...

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soc

6137238bcd5801467740b2a6

Cassation

12 octobre 2000

12 octobre 2000

II, 06700 Saint-Laurent-du-Var, 3 / M. Alain Z..., demeurant ..., 4 / Mme Francesca A..., demeurant ..., 5 / M. Aldo C..., demeurant ..., 6 / M.

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other

ECLI:FR:CCASS:2009:EV085

Cassation

14 décembre 2009

14 décembre 2009

J'autorise mon avocat Cécile de Oliveira à remettre une copie de cette lettre à toutes les autorités compétentes et à l'avocat de Loïc X....

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civ3

613723f8cd580146774108fe

Cassation

3 avril 2002

3 avril 2002

Marc Z..., demeurant ..., 10 / Mlle Anne Françoise Z..., demeurant ..., 11 / Mlle Olivia M..., demeurant chez Mme Claudie M..., Résidence "Les Terrasses de Porticcio", 20166 Porticcio, 12 / M.

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civ2

6137219fcd580146773f54c2

Cassation

13 novembre 1991

13 novembre 1991

Lapo Z..., 4°) Mlle Olivia Z..., demeurant tous trois via Giasone del Maino n° 09 à 20146 Milan (Italie), 5°) M.

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soc

613722bdcd58014677400da9

Cassation

8 octobre 1996

8 octobre 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Olivia G..., demeurant 23, l'Argentière, 62223 Saint-Laurent Blangy,

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soc

61372333cd58014677406bb4

Cassation

24 novembre 1998

24 novembre 1998

Guy E..., demeurant ..., les Framboisiers 2, 06700 Saint-Laurent-du-Var, 10 / de M. Gérard F..., demeurant 1377.3, avenue Maréchal Juin, 06250 Mougins, 11 / de M.

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civ2

6137234bcd58014677407ecb

Cassation

19 mai 1999

19 mai 1999

Laurence XA... Antoine épouse YKD..., demeurant ..., 56 / de M.

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