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52 résultats pour « Laurence Gentit »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

édure suiviec/Faustin Y

6137263fcd5801467742418d

Cassation

28 juin 2005

28 juin 2005

Laurent, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 15 novembre 2004, qui, dans la procédure suivie contre Faustin Y... du chef de violences aggravées, a prononcé

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100320

Cassation

20 mars 2014

20 mars 2014

. - De ton papy, il est gentil ton papy ?

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00015

Cassation

10 janvier 2018

10 janvier 2018

Très honorable de sa part, sauf que sa gentillesse s'est vite transformée en dictature pressante envers Laurence.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201507

Cassation

8 juillet 2010

8 juillet 2010

Laurent X... faisait valoir que M. Y...

Source officielle
CC

civ1

61372499cd58014677416d18

Cassation

3 janvier 2006

3 janvier 2006

Y... et précisé qu'elle consentait à toute expertise d'identification génétique ; Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt attaqué (Saint-Denis, 4 novembre 2003) de l'avoir déboutée de sa demande tendant

Source officielle
CC

soc

6137217dcd580146773f4329

Cassation

30 janvier 1991

30 janvier 1991

Claude Y..., demeurant à Tarnos (Landes), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 juin 1987 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de la société des Etablissements Geneste et Suchet

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01070

Cassation

26 avril 2017

26 avril 2017

Laurent, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

civ1

61372201cd580146773f96a8

Cassation

2 février 1994

2 février 1994

Y..., la société Gesfit, M.

Source officielle
CC

soc

613720bfcd580146773ee0eb

Cassation

15 décembre 1988

15 décembre 1988

(Mayenne), 53°/ de Mme ZS..., née Marie-Laurence I..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

é a saisi le conseil de prud'hommes d'une demandec/M. Schlenter et contre la société Z

61372137cd580146773f1f26

Cassation

16 mai 1990

16 mai 1990

Laurent-Atthalin, Mme Pams-Tatu, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02911

Cassation

29 novembre 2017

29 novembre 2017

Laurent, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

civ1

61372205cd580146773f9900

Cassation

20 décembre 1993

20 décembre 1993

Christian D..., demeurant à Saint-Genest d'Ambierre (Vienne), Le Renaud, 6 / M. Pierre E..., demeurant à Naintre (Vienne), route nationale 10, 7 / M.

Source officielle
CC

civ2

61372272cd580146773fd1e4

Cassation

14 juin 1995

14 juin 1995

est ... (12e), en cassation d'un arrêt rendu le 26 octobre 1993 par la cour d'appel de Riom (Chambre civile, 1re section), au profit de l'association Club moto verte, dont le siège est ... à Saint-Genest

Source officielle
CC

cr

6079a85c9ba5988459c4ce34

Cassation

9 mars 1999

9 mars 1999

Laurent, contre l'arrêt de la cour d'appel de Pau, chambre correctionnelle, du 13 janvier 1998, qui, pour mise en danger délibérée d'autrui, les a condamnés respectivement à 8 000 francs et 6 000 francs

Source officielle
CC

comm

6137215ecd580146773f32f2

Cassation

13 novembre 1990

13 novembre 1990

Auguste X..., demeurant à Saint-Genest Lerpt (Loire), lieudit "Ponsonneau", en cassation d'un arrêt rendu le 28 octobre 1988 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre civile), au profit de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01982

Cassation

5 octobre 2011

5 octobre 2011

PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Madame Laurence X... de sa demande en paiement d'un rappel d'heures complémentaires et de congés payés y afférents.

Source officielle
CC

civ1

613722a0cd580146773ff4a7

Cassation

21 mai 1996

21 mai 1996

Pierre D..., demeurant 42110 La Conche-Saint-Laurent, 34°/ de M.

Source officielle
CC

soc

61372666cd5801467742546c

Cassation

12 juillet 1994

12 juillet 1994

(Mayenne), 82 / Mme Lucienne YR..., demeurant ... à Le Genest Saint-Isle (Mayenne), 83 / Mme Annick ZB..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100737

Cassation

24 juin 2015

24 juin 2015

Jérôme et Laurent Y... et Mme Claire Y... font grief à l'arrêt de prononcer la nullité de l'avenant ; Attendu que, sous le couvert de griefs non fondés de manque de base légale au regard de l'article

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300236

Cassation

18 février 2009

18 février 2009

de véhicules de la propriété X... était empêché ou dangereux ; que les attestations versées aux débats établissent seulement qu'un conducteur a pu s'estimer « gêné » pour rentrer son véhicule chez Laurent

Source officielle

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