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209 résultats pour « Laurent PATE »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article annexe I (suite)
d) = 2 744 sur patte anti-retour. Comme le 743. d) = 2,38 749 sur patte anti-retour. Comme le 743. 35 Canlock d) = 1,6 745 sur patte anti-retour.
Article R432-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 41 > 61
Les espèces d'écrevisses autres que : Astacus astacus : écrevisse à pattes rouges ; Astacus torrentium : écrevisse des torrents ; Austropotamobius pallipes : écrevisse à pattes blanches ; Astacus leptodactylus : écrevisse à pattes grêles.
Article L411-9-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 33 > 14
l'information du public, à la connaissance scientifique, à la recherche de systèmes de prévention efficaces et sélectifs et à la lutte contre le frelon asiatique à pattes jaunes ; 4° L'opportunité de classer le frelon asiatique à pattes jaunes parmi
Article L411-9-2
Les pertes économiques causées par le frelon asiatique à pattes jaunes subies par un exploitant apicole sont indemnisées dans les conditions prévues à l'article L. 361-3 du code rural et de la pêche maritime.
Article 2
Bessons, Brion, Le Buisson, Chauchailles, La Fage-Montivernoux, La Fage-Saint-Julien, Fournels, Grandvals, Les Hermaux, Marchastel, Les Monts-Verts, Nasbinals, Noalhac, Peyre en Aubrac, Prinsuéjols-Malbouzon, Recoules-d'Aubrac, Saint-Juéry, Saint-Laurent-de-Muret
Article 16
Le canton n° 15 (Saint-Laurent-en-Grandvaux) comprend les communes suivantes : Arsure-Arsurette, Barésia-sur-l'Ain, Bief-des-Maisons, Bief-du-Fourg, Billecul, Boissia, Bonlieu, Censeau, Cerniébaud, Les Chalesmes, Charcier, Charency, Charézier, La Chaumusse
Article N 53
Cette distance peut être réduite à 25 centimètres si ces parties inflammables sont protégées par un écran isolant incombustible fixé au moyen de pattes ou de taquets laisant un vide d'au moins 5 centimètres permettant la libre circulation de l'air.
Article O 48
Cette distance peut être réduite à 25 cm si ces parties inflammables sont protégées par un écran isolant incombustible fixé au moyen de pattes ou de taquets laissant un vide d'au moins 5 cm permettant la libre circulation de l'air.
Article Annexe II
LISTE DES SERVICES DES IMPÔTS DES PARTICULIERS ET DES ENTREPRISES (SIP-SIE) DÉPARTEMENT SIP-SIE CRÉÉ STRUCTURES DONT L'ACTIVITÉ DATE DE CRÉATION Ain SIP-SIE de Saint-Laurent-sur-Saône.
faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 11 juillet 2019 portant désignation du site Natura 2000 Rivières à écrevisses à pattes
Article Annexe
En broderie à la main Le même motif avec guipé dentelé et pointes de diamant est figuré en cannetille et paillettes argent sur même tissu de fond.L'entourage de la patte d'épaule a la même définition que pour celle de contrôleur général des services
Article 13
Ladaux, Langoiran, Laroque, Lestiac-sur-Garonne, Loupiac, Lugasson, Martres, Monprimblanc, Montignac, Mourens, Omet, Paillet, Le Pian-sur-Garonne, Porte-de-Benauge, Rions, Romagne, Saint-André-du-Bois, Saint-Genis-du-Bois, Saint-Germain-de-Grave, Saint-Laurent-du-Bois
Article 1
Petit chevalier à pattes jaunes. Pattes jaunes. Tringa melanoleuca. Grand chevalier à pattes jaunes. Clin. Limnodromus griseus. Bécassin roux. Grise long bec. Numenius phaeopus. Courlis corlieu. Bec crochu.
Annexe Les 4 cartes au 1/25000 et la carte d'assemblage au 1/120000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 11 juillet 2019 portant désignation du site Natura 2000 Rivières à écrevisses à pattes blanches (zone
Article 5
Le canton n° 4 (Cerizay) comprend les communes suivantes : L'Absie, Bretignolles, Cerizay, Chanteloup, La Chapelle-Saint-Laurent, Cirières, Clessé, Combrand, Courlay, La Forêt-sur-Sèvre, Largeasse, Moncoutant-sur-Sèvre, Montravers, Neuvy-Bouin, Le Pin
Article 3
Le canton n° 2 (Ambazac) comprend les communes suivantes : Ambazac, Bersac-sur-Rivalier, Bessines-sur-Gartempe, Les Billanges, Bonnac-la-Côte, Folles, Fromental, Jabreilles-les-Bordes, La Jonchère-Saint-Maurice, Laurière, Razès, Saint-Laurent-les-Eglises
Petit chevalier à pattes jaunes. Békas pat jònn/ Békas pattes jaunes. Tringa melanoleuca. Grand chevalier à pattes jaunes. Klen. Limnodromus griseus. Bécassin roux. Gros kouchant. Numenius phaeopus. Courlis corlieu.
Article Annexe II-1
Schoepff, 1792) : Trachémyde écrite, Tortue de Floride AMPHIBIENS Lithobates catesbeianus (Shaw, 1802) : Grenouille-taureau POISSONS Perccottus glenii Dybowski, 1877 : Goujon de l'Amour INSECTES Vespa velutina nigrithorax du Buysson, 1905 : Frelon à pattes
Article CH 45
Cette distance peut être réduite à 0,25 mètre si ces parties inflammables sont projetées par un écran isolant incombustible fixé au moyen de pattes ou de taquets laissant un vide d'au moins 5 cm permettant la libre circulation de l'air.
Article 114
Ils ne doivent travailler à aucune époque sous une charge statique supérieure au septième de leur résistance à l'état neuf ; toutefois, si la distance la plus grande entre la patte et l'enlevage dépasse 500 mètres, le coefficient de sécurité de sept peut
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