[K], d'autre part, que ce dernier ayant également la qualité de président de la société Leni, l'addition des parts qu'il détenait à titre personnel et en qualité de président de la société Leni atteignait

est de nature à faire obstacle à la manifestation de la vérité ou qu'elle présente un danger pour les personnes ou les biens; qu'en ne recherchant pas en quoi la mainlevée du blocage des comptes de Léonor

anonyme, dont le siège est [Adresse 1], 3°/ à la société Contrôle technique de Creney (CTC 10), société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 4], 4°/ à la société Etablissement Lenoir

L'association Institut Lemonnier ne conteste pas que M.

juge a l'obligation de répondre aux moyens pertinents de nature à influer sur la solution du litige; qu'en l'espèce, les juges ont dit que les clauses de prospection et celle de rendement étaient léonines

Jessica, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA REUNION, en date du 9 novembre 2004, qui, dans l'information suivie contre Léone Y... du

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 20 MARS 2025 La société Richard Lenoir

Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen : 1 / que la cour d'appel qui a relevé que, selon l'expert, l'insuffisance respiratoire majeure de Léonce

Léonce-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 13 mars 2001, qui, dans la procédure suivie contre lui pour diffamation publique envers un particulier, a statué sur

pourvoi formé par la société ADF Efna, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation le 9 novembre 1995 par la cour d'appel de Versailles (13ème chambre), au profit : 1 / de la société Léone

à savoir que le secteur imparti n'était même pas apte à fournir le cinquième du chiffre d'affaires minimum de rentabilité et que le salarié avait signé, contraint et forcé, de bonne foi, un contrat léonin

propos de son travail et lui avoir fait des reproches mais a contesté en être venu aux mains, sans toutefois expliquer les blessures constatées sur son salarié; que Jean-Jacques Z..., Philippe G... et Léona-Maria

. ; que celui-ci n'a reçu ni formation ni enseignement de son employeur ; qu'enfin, la clause était encore nulle, comme léonine, car elle n'était assortie d'aucune contrepartie financière ; Mais attendu

a privé sa décision des conditions essentielles de son existence légale en violation des textes susvisés ; " 2) aux motifs qu'il résulte de l'information que les documents et objets détruits par Léona

avait pas lieu d'examiner la licéité des clauses du contrat dès lors que les parties ne s'étaient pas placées sur ce terrain", la cour d'appel a annulé le contrat litigieux au motif que ses clauses léonines

où la partie civile a pu prendre conscience de l'inexactitude du bilan, sans qu'il soit cependant nécessaire qu'elle ait su avec précision la mesure de cette inexactitude ; ""... que la société Lemonnier

époux Z..., font grief à l'arrêt attaqué (Grenoble, 27 septembre 1999) d'avoir déclaré irrecevable la demande en partage, alors, selon le moyen : 1 / que l'arrêt ne précise pas en quelle qualité Léonie

industrielle B, rue de Luyot, bâtiment Equipeco à Seclin (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 3 mai 1990 par la cour d'appel de Douai (2e chambre civile), au profit de la société anonyme Banque Lenoir