garçon", un article illustré de plusieurs photographies dont l'une, représentant cette actrice avec un bébé dans les bras, qui avait été prise à l'occasion du tournage d'un épisode du téléfilm "Julie Lescaut

Selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 8 avril 2021), la société Lexiance, avocat de M. et Mme [W] et de leur fils (les consorts [W]), s'est vu remettre un chèque en exécution d'une condamnation prononcée

Rinuy, conseiller, les observations de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de la société Chaudronnerie Lescaut, de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat de M. [P], l'avis de M.

PAR CES MOTIFS, la Cour : CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'il condamne la société Lesieur Routour plomberie à verser à M.

X..., agent de vente entré au service de la société Lesieur alimentaire le 2 janvier 1974, a été licencié pour faute grave le 3 septembre 1997 ; Attendu que M.

Mme [C] [P], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° G 22-13.964 contre l'arrêt rendu le 26 novembre 2021 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Lesieur

Jean-- Louis Z... était le PDG de la Société Lesieur d'avril 1994 à décembre 1995, Benoît B... en était quant à lui le directeur général ; la société Lesieur a été le cocontractant et unique interlocuteur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lesieur alimentaire, dont le siège social est au ...

marchandise acquise ; qu'ainsi, le choix des meubles s'effectuait dans une cave ou dans des camions, les transactions étaient rapidement conclues, Jacky A..., ayant été au préalable averti par Blanche Lesieur

[E] et du syndicat CFE CGC chimie Méditerranée, de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de la société Lesieur, après débats en l'audience publique du 27 mai 2021 où étaient présents M.

Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 8 juin 2023), en juillet 2014, les produits contenus dans les pots de la société O-I France, commercialisés par la société [X] [E] et revendus à la société Lesieur, ont fait

° A 22-18.971 contre l'arrêt rendu le 18 mai 2022 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme [V] [B], domiciliée [Adresse 4], 2°/ à la société Anna Lesia

a condamné les sociétés SAIPOL et LESIEUR à payer aux assureurs de la société GLENCORE, vendeur de la marchandise, la somme de 177 393.70 € ; AUX MOTIFS QUE « LESIEUR et SAIPOL soulèvent l'incompétence

du contrat ; qu'enfin, comme le soulève justement la SA LESIEUR, rien n'établi que les relations commerciales se sont poursuivies entre les années 1960 et 1990 ; qu'en 1990 la SA LESIEUR traitait avec

, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], désignée par l'arrêt comme la société Lescaut, contre l'arrêt rendu le 25 février 2015 par la cour d'appel de Bordeaux

procédure civile ; Attendu que l'exécution d'une décision de justice exécutoire ne constitue pas une faute ; Attendu que selon acte synallagmatique sous seing privé du 25 juin 1990, la société Lesieur

JANVIER 1978), UN LOT DE GRAINES D'ARACHIDE, EN PROVENANCE DU CAMEROUN, VENDU PAR LA SOCIETE COOPVIBAM A LA SOCIETE COMPAGNIE FRUITIERE, PAR CELLE-CI A LA SOCIETE DARAS ET PAR CETTE DERNIERE A LA SOCIETE LESIEUR

Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Versailles, 17 mars 1988), que pour satisfaire au contrat de vente de graines de tournesol conclu le 17 octobre 1984 avec la société Lesieur, la société