Codes de loi français

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20 résultats pour « Loïc PIEUX »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 18

Le canton n° 17 (Les Pieux) comprend les communes suivantes : Barneville-Carteret, Baubigny, Benoîtville, Bricquebosq, Fierville-les-Mines, Flamanville, Grosville, La Haye-d'Ectot, Héauville, Helleville, Le Mesnil, Les Moitiers-d'Allonne, Pierreville,

Article 1

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Les deux mètres sont mesurés du bord des panneaux d'une rangée au bord des panneaux de la rangée suivante et non pas d'un pieux d'ancrage à l'autre.

Article 2

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proviennent d'importation : "1° Les bois bruts, même écorcés ou simplement dégrossis (44-03), à l'exception : "Des bois bruts pour sciages de conifères lorsqu'ils ne sont ni imprégnés, ni injectés, ni enduits (ex 44-03-400 et ex 44-03-401) ; "Des poteaux, pieux

Article 2

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proviennent d'importation : 1° Les bois bruts, même écorcés ou simplement dégrossis (44-03), à l'exception : - des bois bruts pour sciage de conifères lorsqu'ils ne sont ni imprégnés, ni injectés, ni enduits (ex 44-03-400 et ex 44-03-401) ; - des poteaux, pieux

Article 231-4.02

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La stabilité à l'état intact sera étudiée pour les diverses situations d'exploitation en faisant abstraction du contact des pieux éventuels avec le sol pour les diverses situations d'exploitation, et en tenant compte de tous les effets défavorables à

LEGIARTI000021087140

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Ex 4404.10 Echalas fendus ; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement : de conifères, originaires de pays non européens.

Article 29

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Elles comprennent : -le démantèlement des installations de production d'électricité ; - l'excavation de la totalité des fondations jusqu'à la base de leur semelle, à l'exception des éventuels pieux.

Article B

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Ex 44.04 Echalas fendus, pieux, piquets en bois, écorcés. Ex 44.07 Bois sciés longitudinalement, tranchés, déroulés, d'une épaisseur supérieure à 6 mm.

Article 2

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Le Guernigou (Loïc), administrateur du Groupement pour l'insertion des personnes handicapées physiques d'Ile-de-France (G.I.H.P.) ; suppléant : Mme Durand (Geneviève), conseiller technique au Comité national français de liaison pour la réadaptation des

Article Annexe 8 à l'article A4241-51-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24

Code des transports

Les pieux sont surmontés d’un réflecteur radar et émergent à environ 1,50m au dessus des plus hautes eaux navigables (PHEN).

Article (45 à 50)

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D 972 COUTANCES D 973 SAINT-PAIR-SUR-MER 50 D 972 D 971 COUTANCES D 900E3 AGNEAUX 50 D 652 D 650 CREANCES D 900 LESSAY 50 D 23 Extrémité FLAMANVILLE D 650 LES PIEUX

Article B

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Ex 44.04 Echalas fondus, pieux, piquets en bois, écorcés. Ex 44.07 Bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur supérieure à 6 mm.

Article Annexe Tableau IV

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 23 > 99

Code de l'organisation judiciaire

Cherbourg-en-Cotentin Cantons de Barneville-Carteret, Beaumont-Hague, Bricquebec, Cherbourg-Octeville-Nord-Ouest, Cherbourg-Octeville-Sud-Est, Cherbourg-Octeville-Sud-Ouest, Équeurdreville-Hainneville, Les Pieux, Montebourg, Quettehou, Sainte-Mère-Église

Article Annexe 5

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CH EQUINANDRA 90 783667 BL LE NODDI 91 722681 BL MA.JO.LI 92 550974 BL FER DE LANCE 93 622698 CC LARCHE 94 231932 CH LA BAVOLETTE 95 735950 CH STENACA 96 777466 CH YAKA 1 97 928652 CN SCAF 98 922586 CH THORTEVALD 1 99 783642 CN LOÏC-LUCAS

Article Annexe 5

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LEGIARTI000039342693

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changement) Manche Cherbourg-en-Cotentin Cherbourg-en-Cotentin Cantons de Barneville-Carteret, Beaumont-Hague, Bricquebec, Cherbourg-Octeville-Nord-Ouest, Cherbourg-Octeville-Sud-Est, Cherbourg-Octeville-Sud-Ouest, Équeurdreville-Hainneville, Les Pieux

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Code général des impôts, annexe IV

Ex 44-04 Pieux et piquets en bois appointés, non sciés longitudinalement. Ex 44-05 Laine (paille) de bois destinée à la construction. 44-06 à 44-08 Tous produits de ces positions.

Article ANNEXE I b

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béton armé utilisées dans les bâtiments S 11 : Les éléments d'ouvrages en béton armé Connaissances (Notions, concepts) Limites de connaissances S11. 1 : les fondations profondes Identifier les différents types de fondations profondes : puits pieux

LEGIARTI000034461330

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VILLEDIEU-LES-POÊLES-ROUFFIGNY Caen 0501205N Collège Les Provinces CHERBOURG-EN-COTENTIN Caen 0501206P Collège Jacques Prévert COUTANCES Caen 0501217B Collège André Miclot PORTBAIL Caen 0501218C Collège Etenclin LA HAYE-DU-PUITS Caen 0501220E Collège Le Castillon LES PIEUX

Article Annexe II

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CDM/CDMSA/ACDM/ACPP : - ZI, route de Flamanville, 50340 Les Pieux, et route de Beaumont, 50440 Digulleville : de 1987 à 1992. Chantiers ALLARD André. Rue du Maréchal-Montgomery, 14520 Port-en-Bessin - Huppain 1970 à 1985.