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81 résultats pour « Louis Marie ABSIL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372288cd580146773fe19d

Cassation

5 juillet 1995

5 juillet 1995

Paix ", dont le siège est ... (9e), défendeurs à la cassation ; La compagnie d'assurances Abeille Paix assurances a formé, par un mémoire déposé au greffe le 30 mars 1994, un pourvoi provoqué contre

Source officielle

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CC

civ3

613723f2cd58014677410428

Cassation

10 juillet 2002

10 juillet 2002

n° T 00-18.301 et n° A 00-19.044 ; Sur le premier moyen du pourvoi n° A 00-19.044 : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 11 mai

Source officielle
CC

soc

61372386cd5801467740aeba

Cassation

14 juin 2000

14 juin 2000

OMG, dont le siège est : 31440 Saint-Beat, défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 3 mai 2000, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ3

613723e8cd5801467740fb65

Cassation

24 septembre 2002

24 septembre 2002

désistement de son pourvoi, en ce qu'il est dirigé contre le syndicat des copropriétaires du 6, rue Dailly à Saint-Cloud, le syndicat des copropriétaires du 8, rue Dailly à Saint-Cloud et la compagnie Abeille

Source officielle
CC

civ1

6137217bcd580146773f420f

Cassation

19 mars 1991

19 mars 1991

X... et Z..., de la SCP Coutard et Mayer, avocat de la société Trailor, MM.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00636

Cassation

10 décembre 2025

10 décembre 2025

Selon l'arrêt attaqué (Riom, 7 mai 2024), la société Mt-Bouniol, ayant pour associés M.

Source officielle
CC

civ2

61372313cd580146774050fb

Cassation

18 mars 1998

18 mars 1998

Dorly, conseiller, les observations de Me Blanc, avocat de Mme A..., ès qualités, de la SCP Coutard et Mayer, avocat de M. X... et de la compagnie d'assurances l'Abeille, les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Louis X

6079a8559ba5988459c4cc42

Cassation

12 février 1997

12 février 1997

CASSATION sans renvoi sur le pourvoi formé par : - la compagnie Abeille Assurances, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 20e chambre, du 14 mai 1996, qui, dans la procédure

Source officielle
CC

soc

61372207cd580146773f9ad1

Cassation

7 avril 1994

7 avril 1994

Henri Condette, demeurant 25, avenue de l'Abeille à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), 24 / de M.

Source officielle
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soc

61372230cd580146773faf0f

Cassation

10 mai 1994

10 mai 1994

Gilbert Beaussier, demeurant 21, avenue de l'Abeille, bâtiment F1 à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), 7 / M.

Source officielle
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civ1

61372669cd580146774255ab

Cassation

22 mai 2001

22 mai 2001

Bargue, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de Mme X... et des 15 autres demandeurs, de la SCP Coutard et Mayer, avocat de la société Abeille assurances, de la

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civ2

6137239acd5801467740bf37

Cassation

21 juin 2001

21 juin 2001

Mazars, conseiller, les observations de la SCP Coutard et Mayer, avocat de la compagnie Abeille Assurances, de Me Le Prado, avocat de la compagnie M.A.I.F., de M.

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civ2

613722adcd580146773fffc9

Cassation

26 juin 1996

26 juin 1996

Jean-Louis I..., demeurant ..., 6°/ Mme Anne, Marie I..., épouse B..., demeurant ..., 7°/ M.

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civ1

6137229acd580146773feffa

Cassation

16 janvier 1996

16 janvier 1996

Louis X..., demeurant ..., 2 / de M.

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CC

civ3

613723a0cd5801467740c3a8

Cassation

25 avril 2001

25 avril 2001

Jean-Louis A..., 6 / de M. Bernard C..., 7 / de Mlle Roseline D..., 8 / de Mlle Odile E..., 9 / de M. F..., 10 / de Mlle Mohamed Ali X..., 11 / de M.

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civ3

613722cbcd58014677401879

Cassation

17 décembre 1996

17 décembre 1996

Odéric C..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 mai 1993 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre), au profit : 1°/ de la compagnie d'assurance Abeille Paix, société anonyme,

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civ1

61372310cd58014677404f4a

Cassation

24 mars 1998

24 mars 1998

Chartier, conseiller, les observations de la SCP Coutard et Mayer, avocat de la société Abeille assurances, de la SCP Gatineau, avocat de M.

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CC

civ2

613723c2cd5801467740dc96

Cassation

21 juin 2001

21 juin 2001

Pierre X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 mai 1999 par la cour d'appel de Pau (2e chambre civile - section 1), au profit : 1 / de la compagnie Abeille assurances, société anonyme

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CC

civ3

607943289ba5988459c4124f

Cassation

16 avril 1973

16 avril 1973

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QU'ALTER, PROPRIETAIRE, A DONNE A BAIL COMMERCIAL A LA COMPAGNIE D'ASSURANCES L'ABEILLE UN LOCAL SIS DANS UN IMMEUBLE DE

Source officielle
CC

soc

613723becd5801467740d98a

Cassation

4 octobre 2001

4 octobre 2001

Eric Y..., domicilié chez Mme Christine Y..., rue des Enfants de la Leuge, 43250 Sainte-Florine, 3 / de la compagnie Abeille Paix, société anonyme, dont le siège est ..., 4 / de M.

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