CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

8 résultats pour « Ludivine CAMBON »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372696cd58014677426ccb

Cassation

10 janvier 2006

10 janvier 2006

B..., épouse Yoan A... et ses deux enfants, Alyson et Jayson A..., ont été intoxiqués par des émanations de monoxyde de carbone en provenance de l'appareil à gaz alimentant leur logement en eau chaude

Source officielle
CC

cr

6137261ecd5801467742313d

Cassation

22 juin 2004

22 juin 2004

, aux fins de séchage de la peinture ; que l'éclairage du caisson avait été interrompu par l'enlèvement le 26 juillet (la veille de l'accident), de I'installation provisoire en place pendant les travaux

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. X

613721eccd580146773f8c1b

Cassation

2 février 1994

2 février 1994

Gérald Z..., 6 / Mme Pascale Z... née B..., tous deux agissant en leur nom personnel et aux noms de leurs enfants mineurs Ludivine et Amaury et demeurant ... (5e et 9e) (Rhône), en cassation d'un arrêt

Source officielle
CC

civ2

6137216ecd580146773f3b21

Cassation

19 juin 1991

19 juin 1991

X..., Francis, Marie, Ludovic Z..., 2°/ Mme Mireille, Paulette, Jeanne Y..., épouse Z..., agissant tous deux tant en leur nom personnel que comme administrateurs légaux de la personne et des biens

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00715

Cassation

29 juin 2010

29 juin 2010

chimique (NBC) et la société Messier Bugatti (la société Bugatti), spécialisée en équipement aéronautique, et en particulier, dans le développement, la fabrication et la commercialisation de textures de carbone

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01681

Cassation

21 septembre 2011

21 septembre 2011

Alors à ce moment, vous avez d'abord accusé votre collègue Ludovic Z... et ensuite avoué avoir menti.

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/Mme X

6137214bcd580146773f2951

Cassation

7 novembre 1990

7 novembre 1990

Zurich, dont le siège social est via Augusta 200 à Barcelone 21 (Espagne), 3°) de Mme Viviane X..., prise tant pour elle-même qu'ès qualités d'administratrice légale des biens de son fils mineur Ludovic

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200056

Cassation

14 janvier 2016

14 janvier 2016

ensemble routier", lequel était "en train de descendre" et "arrivait en bas" ; son visage étant derrière la portière ouverte, il a été écrasé entre les deux camions ; le conducteur du camion Mercédès

Source officielle