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17 résultats pour « MORGAND Caroline »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR60724

Cassation

19 juin 2025

19 juin 2025

Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 17 avril 2025, la SCP Le Griel, agissant au nom de la société Morgand & Cie, a déclaré se désister du pourvoi.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR60221

Cassation

2 février 2023

2 février 2023

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : C 22-20.422 Demandeur(s) : la société Morgan's car Avocat(s) : la SCP de Nervo et Poupet Défendeur(s) :

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR60837

Cassation

1 juin 2023

1 juin 2023

[M] et autre Avocat(s) : la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre Ordonnance : 60837 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR60224

Cassation

22 février 2024

22 février 2024

Bendel-Vasseur, Ghnassia Défendeur(s) : la société France titrisation et autre Avocat(s) : la SCP Delamarre et Jehannin Ordonnance : 60224 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR50213

Cassation

16 février 2023

16 février 2023

(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés, la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, la SCP Waquet, Farge et Hazan Ordonnance : 50213 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C201281

Cassation

21 décembre 2023

21 décembre 2023

[T], gérant des sociétés civiles Clémence, Carole, Camille et Victor Hugo (les sociétés CCCVH), qui souhaitait placer d'importants actifs, a fait appel à la société SD & Morgan group (la société Morgan

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CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR61216

Cassation

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[E] et autres Avocat(s) : la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, la SCP Foussard et Froger, la SCP Ohl et Vexliard Ordonnance : 61216 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline

Source officielle
CC

cr

LOIRET, parties civiles, formées contre les prévenus etc/Hervé Y

61372572cd5801467741dce5

Cassation

7 décembre 1995

7 décembre 1995

Caroline, - G... Marc, - D... Pierre, - SION Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 13 avril 1993, qui les a condamnés : - Danièle J...

Source officielle
CC

cr

613725b1cd5801467741fd04

Cassation

20 novembre 1997

20 novembre 1997

de Marck le 20 mai 1986, laquelle le vendait, à son tour à Malika Y...; que Caroline de Marck avait 23 ans au moment où elle prenait en charge cette affaire et Malika Y... était âgée de 25 ans;

Source officielle
CC

cr

6137258dcd5801467741eb78

Cassation

15 novembre 1993

15 novembre 1993

reproché à Christophe X... une maladresse, imprudence, inattention, négligence ou inobservation des règlements constitutive du délit d'homicide involontaire, dans la manière dont il a empoigné la carabine

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2012:CR02066

Cassation

4 avril 2012

4 avril 2012

Guillaume G..., - Mme Caroline G..., - M. Steven H..., - Mlle Romane J..., - M. Noa K..., - Mlle Mahona V..., - M. Aloïs L... E... , - M. Martin F..., - M.

Source officielle
CC

cr

GRENOBLE, du 1er juillet 1993, qui, dans l'information suiviec/EYMEOUD

61372580cd5801467741e4c0

Cassation

12 décembre 1994

12 décembre 1994

trajectoire évitant la zone dangereuse ; que ce chef des conclusions rattachait le problème de la position du moniteur face à la pente à l'absence d'intervention de celui-ci au moment de la chute de Caroline

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CC

cr

613724e3cd58014677419330

Cassation

9 août 1989

9 août 1989

qu'au cours de la scène de violences qui aurait suivi, Georges X... aurait porté deux coups de couteau à Z... ; qu'après avoir conduit ses enfants au premier étage, X... en serait descendu avec une carabine

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CC

cr

61372559cd5801467741cf3b

Cassation

22 juin 1992

22 juin 1992

privée de commerce ou de banque ; "aux motifs que X... a eu l'initiative de faire porter au passif de la société Microtechnica une somme de 391 380 francs comme facture à recevoir de la d société Camelin

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10147

Cassation

6 février 2019

6 février 2019

reprises, d'embaucher des salariés sans consulter Mme Isabelle C..., gérante statutaire ; qu'à l'appui de cette allégation, ils produisent aux débats trois contrats de travail dont deux – ceux de Mme Caroline

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100429

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

Xavier X..., domicilié [...]                                         , contre l'arrêt rendu le 7 février 2017 par la cour d'appel de Rennes (6e chambre B), dans le litige l'opposant à Mme Caroline Y..

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10698

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

Morad JJJ..., domicilié [...]                                                            , 114°/ à M.

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