AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Atal Cousin Malbran, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

responsabilités ; qu'en statuant ainsi, la cour d'appel a violé les articles L. 122-8, L. 122-9 et L. 122-14-4 du Code du travail ; alors d'autre part que la cour d'appel ne pouvait attribuer l'accident à la malchance

pour être plaidée le 7 mai, a été renvoyée ; "alors que, d'autre part, il ressort du dossier de la procédure qu'interrogé par le juge d'instruction à la demande de la partie civile, le docteur Malbranche

Quentin M..., domicilié ..., 2°/ de la société civile immobilière (SCI) Le Nouveau Malbrande, dont le siège est 2, place des Arts, 74200 Thonon-les-Bains, 3°/ de M.

SUPPOSER MEME QUE LA SOCIETE MALANCA MOTORI EUT CONCLU AVEC LES ETABLISSEMENTS MALANCA UN ACCORD AUX TERMES DUQUEL ELLE AURAIT ENTENDU ASSUMER LES OBLIGATIONS DES ETABLISSEMENTS MALANCA A L'EGARD DE LA

Y... d'entraver les investigations des enquêteurs ; qu'en effet, les gendarmes ont relevé dans leur procès-verbal que la perquisition s'était avérée difficile à réaliser dans la mesure où, "par malchance

capital et à la tête de laquelle Alain X... avait placé Bernard Z... comme gérant ; que pour se disculper des autres faits qui ont abouti, de la même façon, à faire bénéficier une autre SCI, la SCI Mailliance

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE A CONDAMNE MAUBLANC, SUR LE FONDEMENT DE L'ARTICLE 342 DU CODE CIVIL DANS SA REDACTION ANTERIEURE A LA LOI DU 3 JANVIER 1972, A PAYER A DEMOISELLE

Par ailleurs, le seul réseau sec accessible, s'agissant du réseau électrique se situe en lisière de ZAC Malbosc à la même distance à vol d'oiseau.

Par ailleurs, le seul réseau sec accessible, s'agissant du réseau électrique se situe en lisière de ZAC Malbosc à la même distance à vol d'oiseau.

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COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 10 février 2009), que la Société civile de construction vente lots 20 et 21 Malbosc

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cousin Malbran, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Cousin Malbran, dont le siège social est sis zone industrielle

Corea, elle même, anciennement dénommée SCP Malbosc-Farge, défenderesses à la cassation.

X..., employé comme chef d'atelier par la société garage Maublanc, s'est trouvé en arrêt de travail pour cause de maladie à compter du 10 août 1998 ; qu'à l'issue d'un examen de reprise en date du 2 février