Jean X..., demeurant Verpillière, Essoyes (Aube), 2 / la société Transports Mannoury, société à responsabilité limitée dont le siège est Verpillière, Essoyes (Aube), en cassation d'un arrêt rendu le

. - du supplément d'information au cours duquel trois fonctionnaires de police l'ont formellement reconnu comme ayant été le passager du véhicule conduit par Mansour X... et d'où ont été jetés une arme

, Désiré I... avait nécessairement connaissance du faux qu'il établissait et de ses conséquences dommageables évidentes, d'autant plus qu'il a admis y avoir inclus en le dissimulant à la demande de Mansour

conclure au non-respect, que le travail de décodage d'un technicien sollicité pour le déverrouillage d'un téléphone en vue de l'exploitation de ses données, constitue une simple « prestation d'un manouvrier

MANSOUR, de nationalité tunisienne, demeurant Bou Salem, BP n° 1 I 8170 (Tunisie), en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1988 par la cour d'appel d'Aix-enh-Provence (10ème chambre civile, section B

Mansour, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 16 décembre 1998, qui, dans l'information suivie contre lui pour escroqueries en bande organisée, a confirmé

Mansour, contre l'arrêt rendu le 22 octobre 1997 par la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 5 ans d'emprisonnement avec maintien

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'engagée le 2 mai 1985 par la SCP Mansoux-Castanie en qualité de clerc

au taux légal ainsi qu'aux dépens ; AUX MOTIFS QUE « les hôpitaux universitaires de Strasbourg ont adressé à la CPAM du Bas-Rhin un titre de recette pour les frais d'hospitalisation de l'enfant Mansour

D... qui avait été marié avec une de ses cousines, fréquentait très régulièrement Christian C..., son ami d'enfance, et avait des liens de parenté avec Mansour E... qui revendait de la drogue pour son

peuvent justifier la provenance; que, dans plusieurs cas, il y a une étroite corrélation de temps et de montant entre les retraits sur les comptes de Yvonne X... et les dépôts sur les comptes Daumet-Mansouri

"Minceur" (Mansour), directeur de la société Parfums Parour, avait affirmé dans un article de presse spécialisée de 1996 que la politique de préférence à l'origine réservée aux magasins Monoprix a été

[O] [T], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° R 21-24.133 contre l'arrêt rendu le 8 septembre 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 9), dans le litige l'opposant à la société Mansouri

Mansouri, demeurant à Saint-Thibery (Hérault), n° ..., en cassation d'un jugement rendu le 30 avril 1987 par le conseil de prud'hommes de Béziers (section commerce), au profit de la société en nom collectifs

SUR LE MOYEN UNIQUE PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESSORT DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE PINCON A FAIT DELIVRER A POUGHALI, A MANSOURI ET A RABBAH, CESSIONNAIRES D'UN BAIL COMMERCIAL

X... est connu sous l'alias Mansouri et que dans ces conditions, il est nécessaire à l'Administration d'obtenir des autorités dont il se réclame la détermination de son identité, rendant de ce fait l'exécution

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - MANSOURI

(Amrani), Yjjou, Faraji, Ben L'Ahcen, El mansouri, Milovanovic (Milosevic), H..., C..., Alla, Benattia, Sghari ; que l'élément intentionnel de l'infraction est démontré par les faits et circonstances de