; que cette prétendue rivalité ne pouvait être à la fois une excuse à une insuffisance de gestion, et la propre cause de celle-ci ; qu'en se contredisant de la sorte, l'arrêt a violé l'article 455 du

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Castel Rivoli, société à responsabilité limitée, dont le siège

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par de la SICA Rivelot, dont le siège est chemin de Soulies, route de Bordeaux Bias à Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne

la loi ; Sur le moyen unique : Attendu qu'en vertu d'un accord conclu le 15 novembre 1983 pour une durée de deux ans, les salariés de la société de nettoyage SPG travaillant sur le site du BHV-Rivoli

F... a été en contact avec des individus et des procédés qui se situent en marge de la légalité. 5. L'arrêt ajoute que si C...

SUR LA RECEVABILITE DU POURVOI : ATTENDU QUE PAR JUGEMENT DU 10 JUILLET 1952, LE TRIBUNAL CIVIL DE SENS A HOMOLOGUE L'ACTE D'ADOPTION DE RIVOLLET PAR BLANCHE LOUISE X..., DIT QUE L'ADOPTE AJOUTERAIT

de ragréage partiel après le décapage prévu au marché), entre LA SEIGNEURIE et la société RIGOLOT (proposition du 14 mars 1996 annulée et remplacée par celle figurant dans le courrier du 19 avril 1996

Claude A..., demeurant Les Hauts Para, Le Lavandou (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 27 mars 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1ère chambre section A), au profit : 1°) de la société

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Entreprise Ridoret, société à responsabilité limitée, dont

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ridonet Lorraine, société anonyme, dont le siège est ...,

" Sur le rapport de Mme Pecaut-Rivolier, conseiller référendaire, et les conclusions de M.

OU L'ARCHITECTE, DES CHANGEMENTS OU AUGMENTATIONS PAR RAPPORT AU PLAN PREVU N'EST EXIGEE QU'EN CAS DE MARCHE A FORFAIT, ET QU'AYANT EXPRESSEMENT DENIE CETTE QUALIFICATION AU MARCHE LITIGIEUX, LA COUR D'APPEL

Charente-Maritime), ... de Ville, en cassation d'un arrêt rendu le 16 septembre 1987, par la cour d'appel de Poitiers, (chambre civile), au profit : 1°/ de la société anonyme SOCIETE D'ENTREPRISE RIDORET

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Rivoli Park Tarvern, dont le siège est ... (1er), agissant

Bahier, de la société Charcuterie Boussard, de la société Cosme, de la société des Rillettes Coudray, de la société Rillettes sarthoises Demont, de la société Fassier, de la société Fresnais Berge, de

, et aux droits de laquelle vient la société Ridoret Betech. 3.

Weissmann (avocat général référendaire) ; Dit qu'à la diligence du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transcrit en marge ou à la suite de l'arrêt cassé ; Dit qu'à

ou à la suite de l'arrêt partiellement cassé ; Dit qu'à la diligence de Mme le directeur de greffe de la Cour de cassation, le présent arrêt sera transcrit en marge de l'arrêt n° 2308 du 13 novembre