légale des biens de ses enfants mineurs : Marie Alexandre D..., Emmanuelle D... et Loïc Alain D..., 2°) M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jacqueline, Cécile, Marie Alexandre, épouse X..., en cassation d'un

Alexandre Z..., domicilié [...], 2°/ à M.

par une mauvaise application des règles légales que les premiers juges ont ordonné la confusion des peines qu'ils prononçaient avec des peines prononcées le 22 janvier 1993 pour Stéphane Y... et le 31 mars

Marie Louis Alexandre Charles de Z..., né le 25 novembre 1752, dont elle revendique l'ascendance et le nom patronymique, dont l'utilisation, dit-elle encore, remonte à 1559 ; que Mme X..., à l'appui de

Alexandre X..., demeurant ..., 3 / M.

B... coupable des faits qui lui étaient reprochés et en répression l'a condamné à une amende de 200 euros ; "aux motifs que « le 19 mars 2012, M.

Jean-Marie, Emmanuel, Alexandre Z..., demeurant ...

jusqu'au retour de son époux ou d'elle-même et que Paul X..., père de la victime, avait corroboré les déclarations de sa fille et de son épouse quant à la garde des trois enfants (c'est-à-dire Jean-Marie

et Alexandre Oyon, 72030 Le Mans cedex, venant aux droits de la société Covea Risks, 3°/ à la société Cabinet comptable DSL, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 4°/ à la société

Alexandre, - C...

Jean, Alexandre, Marie X..., demeurant ..., en cassation de deux jugements rendus le 1er décembre 1997 par le tribunal de grande instance de Montpellier (chambre civile), au profit : 1 / de la société

MARIE-ROSE, X... ALEXANDRE A SUBI CERTAINES LESIONS TRAUMATIQUES; QUE CE DERNIER EST DECEDE LE 4 JUIN SUIVANT; QU'EN RAISON DE CES FAITS Y...

(JERSEY) UGE, société de droit britannique dont le siège est à Jersey (Islands), Elysium Sark Vahnnel, en cassation d'un arrêt rendu le 13 mars 1987, par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2e chambre

Alexandre, - Y...

SUR LES POURVOIS DE MARIE, CHARLES, ALEXANDRE X...

Michel Z..., liquidateur, 4°/ à la société MMA IARD assurances mutuelles, société anonyme, (RCS Le Mans n° 775 652 126), 5°/ à la société MMA IARD assurances mutuelles, société anonyme, (RCS Le Mans

Pierre, - l'OFFICE NATIONAL DES FORETS, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 23 mars 1995, qui a relaxé Ghislaine Y... et Alexandre Z... des chefs