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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6137244acd5801467741443d
23 février 2005
X..., ès qualités de liquidateur de la société Martin's and Co, de ce qu'il reprend l'instance ; Sur le moyen unique, Attendu que Mme Y... et MM.
6137238acd5801467740b1eb
16 novembre 2000
Martin, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
613720aacd580146773ed300
16 juin 1988
Maria, demeurant ... Le Pont (Val-de-Marne), et de Monsieur I... N... Antonio, demeurant 6, droite rue Dr.
613722f6cd58014677403c3b
17 mars 1998
Jean-Louis Martin, 52°/ de M. Roland Martinroche, 53°/ de M. Julio Martins Rodriguez, 54°/ de M. Daniel Mazeau, 55°/ de M. Christian Mazet, 56°/ de M. Alain Mazouz, 57°/ de M.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2020:C200216
13 février 2020
B... pour une gonalgie gauche, et qui a cependant débouté M.
cr
6079a8229ba5988459c4be1b
23 juillet 1984
des Affaires étrangères ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure qu'à l'initiative du Département de la Justice des Etats-Unis, le Conseil général de ce pays en Martinique
61372442cd58014677414028
21 janvier 2004
54500 Vandoeuvre-lès-Nancy, 25 / de Mme Agnès François, demeurant 37, Grande rue, 54740 Benney, 26 / de Mme Evelyne Georgel, demeurant 8 b, rue Saint-Christophe, 54120 Baccarat, 27 / de Mme Martine
61372329cd58014677406349
3 novembre 1998
Martin, avocat général, Mlle Lambert, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
61372470cd580146774157db
24 juin 2004
Cyril Drouet, demeurant 48, avenue Georges Clémenceau, 95100 Argenteuil, - Mme Estelle Drouet, épouse Gonzales, demeurant 36, rue de Tréffez, 29610 Morgat, - Mme Antoinette Laezza, veuve Drouet,
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10001
9 janvier 2019
Laurent A... , domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 24 janvier 2017 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale et des affaires de sécurité sociale), dans le litige l'opposant à Mme Martine X..
ECLI:FR:CCASS:2017:SO01143
5 juillet 2017
Z... produit notamment les courriers de doléances que lui-même et son collègue Goncalves, délégué FO, ont envoyés tant à l'employeur qu'à l'inspection du travail et la médecine du travail ce, dès octobre
61372606cd58014677422614
24 mai 2000
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre mai deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MARTIN
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01022
3 mai 2011
mensuel de 2. 053 euros ; que le conseil de prud'hommes a ainsi fait une juste appréciation de son préjudice en lui allouant à titre de dommages-intérêts la somme de euros 50. 000 ; que l'ancienneté de Martine