Michel, les conclusions de M.

Michel X..., demeurant tous deux Villeneuve, 49700 Dénezé-sous-Doué, en cassation d'un arrêt rendu le 15 mars 1995 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre, section B), au profit de la Banque nationale

30 avril 1990 ; qu'ayant à cette date reçu diverses sommes de l'association Michel X..., M.

formé par : - LA COMPAGNIE ASSURANCES GENERALES DE FRANCE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 28 octobre 1999, qui, après relaxe de Michel

Michel X..., Mme Y..., épouse X..., ainsi qu'à M. Philippe X...

Vu l'article 14-1 de la loi du 31 décembre 1975, ensemble l'article 3 de la même loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau 21 mars 2001), que la compagnie fermière et thermale d'Eugénie les Bains-Michel

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 29 novembre 2002, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'homicide involontaire, a prononcé sur

Michel X... s'est porté caution auprès de la Banque nationale de Paris (la BNP) de plusieurs sociétés créées par son frère, M.

Michel, - X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Clinique Saint-Michel, dont le siège

Y..., celle-ci s'était vue frapper d'une interdiction bancaire ; Michelle Y... joignait à sa plainte les deux chèques litigieux, établis le 2 novembre 1996, de montant respectif de 10 000 francs et de

Michel A... ont vécu ensemble de 1972 au 10 novembre 1992, date du décès de ce dernier, et que durant cette période ils ont partagé un logement appartenant aux parents de Mlle Z... ; qu'en 1980, M.

-Charlotte Z...; au décès de Michel Z...en janvier 1989, le solde des deux comptes restants était versé sur le compte joint Y...-X...-Z...(..) ; Charlotte Y...

Jean-Michel, - C...

Michel et Daniel X..., chacun marié sous le régime de communauté, ont acquis une parcelle de terrain à bâtir et ont contracté deux prêts auprès du Crédit agricole garantis par une affectation hypothécaire

Matherat, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 novembre 1997 par la cour d'appel de Bourges (1re chambre), au profit de la société Brisset Michel

X... une ouverture de crédit en compte courant ; que Mme Michèle X..., gérante de l'EURL, s'est portée caution solidaire des engagements de son entreprise à concurrence de 300 000 francs en principal,

Michel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 19 février 1996, qui l'a renvoyé devant le tribunal correctionnel de PARIS, pour prise illégale d'intérêts, faux

Michel X..., la SCI Armée Sept, la SCI La Croix de Saint-Prix et la société à responsabilité limitée Michel Bernard gestion ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 30 mai 2003), que le 4 février 1987

en ce que la cour d'appel a confirmé le jugement en ce qu'il a déclaré la prévenue coupable d'escroquerie ; "aux motifs que "la SAS Siemens Automotive a constaté que, de mai 1997 à octobre 1998, Michel