Michel, - RIFFAUD Colombe, épouse BUCAILLE, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 29 avril 1996, qui a condamné le premier, pour faux, usage de faux et recel

Michel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 14 juin 2000, qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre Christian X..., pour contrefaçon

SOCIETE D'INNOVATIONS TECHNIQUES, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 21 octobre 2005, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Michel

Michel, demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), ..., 13°) de Monsieur O...

°/ de Monsieur Alain L..., demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), ...Hôtel de Ville, 12°/ de Madame Georgette O... née C..., demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), ..., 13°/ de Monsieur Michel

Paul X..., Max Y..., Richard Z..., Alexandre C..., Joseph D..., Alain I..., Michel L..., Christian M..., Mmes Sophie E... née J..., Josette F... née B..., Apoline Latil née Pizzini, Odile H... née N...

Richard C... et Mme Murielle X..., 2 / de M. Michel A..., demeurant ..., 3 / de M.

Richard, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 7 septembre 2005, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement dont 18 mois

du délit d'escroquerie ; " aux motifs qu'est produit outre quelques attestations d'experts auprès de compagnies d'assurances faisant état d'" usages " de la profession, une attestation émanant de Michel

concurrence de 620 000 francs, par l'office public d'HLM de l'Hérault (OPHLM) dont André X... était le président et que ce dernier a donné, à cette fin, des instructions à ses collaborateurs, Jean-Michel

Michel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 31 octobre 1996, qui a rejeté sa demande d'annulation d'actes de la procédure, et par : - X...

Z... boire 2 ricards' " ; que " une autre atteste "avoir vu entrer M.

Michel X..., domicilié ..., défendeur à la cassation, à : - la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM), dont le siège est ..., LA COUR, en l'audience publique du 10 juillet 1997, où étaient présents

Michel C... et a débouté Mme veuve C... de son action civile ; " aux motifs que la société B... possède un chai qui comprend des cuves ; que Michel C... a fait une chute mortelle dans une de ces cuves,

Michel X..., Syndicat SNPL d'Europe Falcon Service, 3°) M. Claude Z..., Syndicat FO d'Europe Falcon Service, 4°) M.

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Richard de la Tour, conseiller référendaire rapporteur, MM. Ferrieu, Monboisse, Texier, conseillers, M. Soury, conseiller référendaire, M.

Michael E..., 33 / de M. Jean-François XZ..., 34 / de M. Richard D..., 35 / de M. Denis M..., 36 / de Mme Maryse Q..., 37 / de M. André N..., 38 / de M.