(Côte-d'Or), 188) Mme Monique Y..., demeurant ... à Talant (Côte-d'Or), 198) M. Christian XR..., demeurant ... (Côte-d'Or), 208) M.

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Z... née Gabrielle Y..., demeurant lotissement Sylviane, Chanonat, Saint-Amand-Tallende

social est situé 457, cours de la Libération à Talence (Gironde), prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège, 5 ) M.

Jean-Michel, - LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES LE CAP VERT, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 12 février 2003, qui a déclaré le premier

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 20 janvier 1998, qui, pour mort involontaire causée à un animal domestique, l'a condamné à 3 000 francs d'amende

Michel, - LA SOCIETE EOLE, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 31 octobre 2000, qui, pour recours aux services d'un entrepreneur clandestin, les a condamnés chacun

X... a adressé à son frère Jackie, le 20 novembre 1992, ne suffit pas à établir que Michel X... a cédé tous ses droits sur la coassurance à la société MD Consultants, alors qu'il n'est pas contesté que

Mickaël X..., devenu majeur en cours de procédure, 2 / de Mme Sylvie Y..., demeurant tous deux Rue Michel Montaigne, Résidence Pacaris, Entrée A2, Appt. 13, 33400 Talence, 3 / de M.

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 24 juin 1997, qui a condamné le premier, pour infractions à la législation sur les sociétés, banqueroute par détournements

Michel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 20 Octobre 2004, qui, infirmant, sur le seul appel de la partie civile, l'ordonnance de non-lieu rendue

Joël R..., demeurant tous deux HLM ... 232 à Thiers (Puy-de-Dôme), 27 / de M.

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 1er avril 2008), que les époux X... ont acquis, suivant acte du 13 août 1984, le lot 1037 de la résidence Les Madrigaux à Talence

Jean-Michel XP..., demeurant à Remilly (Moselle), 1, place Maréchal Foch, 46°/ de M.

trois, Jacques X... et le jeune homme s'étaient fait des fellations réciproques, Michel Y..., aux dires de Jacques X..., les rejoignant pour sodomiser le jeune homme ; que l'adolescent avait ensuite été

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 3 novembre 2004, qui a condamné le premier, pour tentative d'atteinte à la liberté d'accès et à l'égalité dans les

répondu aux conclusions objectant que la victime avait concouru à son propre dommage dès lors que, avec sa voiture de marque BMW dont la puissance était très supérieure à celle du véhicule de type Talbot

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 10 mars 2003, qui, pour association de malfaiteurs et infractions à la législation sur les stupéfiants en état

plus sévère; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable d'escroquerie; "aux motifs que le prévenu n'avait pas nié avoir reçu avant la fin de l'année 1989 une lettre par laquelle Michel