Mickaël, - Y... Z...

.. coupable de la prévention d'homicide involontaire et l'a condamné à une certaine peine ; que Mme X..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentante légale de son fils mineur Mickaël

IMMOBILIER, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 28 septembre 2004, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte contre Michaël

, pris en ses diverses branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'André Y... est décédé le 21 janvier 1976, laissant pour lui succéder son épouse Geneviève B... et leurs deux fils, Jacques et Michel

__________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Michaël

propriété des personnes publiques, ensemble l'article L. 145-1 et L. 145-2 I 3° du code de commerce ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 18 mars 2010), que la société civile immobilière Michaël

de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a écarté l'application des dispositions de l'article 312 ancien du Code pénal relatif aux mauvais traitements à enfant ; "aux motifs que la chute de Michael

Mickael Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 17 avril 2013, qui, pour vol et vol aggravé, a condamné, le premier, à un an d'emprisonnement, et, le second

Michael X..., demeurant en Italie à Lavenoi au 15, Via Corte, agissant en leur qualité d'héritiers de M.

Michel X..., gérant, détient le reste des parts, ainsi que l'usufruit de l'appartement ; que le juge d'instruction a ordonné la saisie en valeur de la nue-propriété de ce bien immobilier après avoir estimé

Michaël X... est inopposable à Mme Véronique X... épouse Y... pour la part correspondant à la valeur des parts de la SCI Immobilière Flanda dont elle est, depuis ce jour, pleinement propriétaire » ;

et Mérignac, courant 2002 et 2003 et jusqu'au 8 octobre 2003, en tous cas depuis temps non prescrit, sciemment recelé divers objets mobiliers et notamment des bijoux, stylos de marque, briquets de valeur

L'ADMINISTRATION DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 25 octobre 2006, qui, après condamnation de Michel

Michaël Y..., domicilié [...], 2°/ à la société Maserati West Europe, société par actions simplifiée, dont le siège est [...], 3°/ à la société Maserati Spa, dont le siège est [...]

Michel, - LA SOCIETE DES TRANSPORTS INTERNATIONAUX ET OPERA, civilement responsable - Y...

Michel, - Z...

Jackson, que l'utilisation du seul prénom « Michaël » n'était pas fautive, sans rechercher, ainsi qu'elle y était invitée, si le prénom « Michaël » ne suffisait pas à identifier le chanteur et à susciter

Valére refusa de le signer, la somme couverte étant trop faible et que le courtier en fît retour à la compagnie d'assurances ; que, n'obtenant rien d'autre de celle-ci la société Michael Valére l'a alors