suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Catherine X..., demeurant La Renaudière à Poilly-Lez-Gien (Loiret), en cassation d'un jugement rendu le 3 septembre 1993 par le conseil de prud'hommes de Montargis

41.046 et F 98-41.084 formés par le club de hand-ball HBC Gien Loiret, dont le siège est ..., en cassation de deux ordonnances de référé rendues le 30 décembre 1997 par le conseil de prud'hommes de Montargis

Attendu que la société Friguia fait grief à l'arrêt attaqué (Orléans, 17 février 1994) d'avoir déclaré mal fondé le contredit qu'elle a formé à l'encontre d'un jugement du conseil de prud'hommes de Montargis

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Edwige X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 25 juin 1999 par le conseil de prud'hommes de Montargis

a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SNC PHILIPPEAU A ET B, ..., Ferrières (Loiret), en cassation d'un jugement rendu le 4 septembre 1987 par le conseil de prud'hommes de Montargis

Demande d'avis n°F 26-70.006 Juridiction : le conseil de prud'hommes de Montargis CP3 Avis du 3 juin 2026 n° 15010 D R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S

formé par Monsieur Jacques Y..., "AMBULANCES DU GATINAIS", demeurant à Ferrières-en-Gatinais (Loiret), ..., en cassation d'un jugement rendu le 26 novembre 1987 par le conseil de prud'hommes de Montargis

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Métal Improvement Company, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 27 janvier 1995 par le conseil de prud'hommes de Montargis

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société des véhicules industriels de Montargis (SVIM), société anonyme, dont

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu leur connexité, joint les pourvois numéros K 01-60.848 et M 01-60.849 ; Attendu que, selon le jugement attaqué (tribunal d'instance de Montargis

que sur l'obligation alimentaire, alors « que l'instance dont avait à connaître la cour d'appel d'Orléans, statuant sur appel de l'ordonnance en la forme des référé du tribunal de grande instance de Montargis

X..., engagé par la société OBI le 19 février 1996 et affecté le 1er novembre 1996 au magasin de Montargis en qualité de manager, a été en arrêt de travail pour maladie à partir du 2 janvier 1997 ; qu'il

été avisé dès l'identification du "délinquant présumé" ; mais que contrairement aux affirmations de la défense, la procédure n° 569.2001 du 15 avril 2001, établie par la brigade de gendarmerie de Montargis

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Ambulances Saint-Nicolas, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 20 décembre 1996 par le tribunal d'instance de Montargis

Y..., de la société JB Galerie et de la Selafa MJA, ès qualités, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société TD Montargis, l'avis de M.

Michel Zouhair, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de MONTARGIS, en date du 28 septembre 2005, qui a autorisé l'administration des impôts à effectuer

s'assurer par comparaison avec les pièces émanant du parquet figurant au dossier que l'acte incriminé a bien été signé par le substitut du procureur de la République du tribunal de grande instance de Montargis

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Mercédès X..., demeurant ... à Saint-Florent-le-Jeune (Loiret), en cassation d'un jugement rendu le 13 novembre 1992 par le conseil de prud'hommes de Montargis