exploite ces modèles, ont fait pratiquer des saisies contrefaçon, puis agi en contrefaçon et concurrence parasitaire à l'encontre des sociétés SSL Infinitif, Marlène, SALM, Naf Naf boutiques, SSL, Morgan

A compter du 1er janvier 2006, ces parcelles ont été mises à la disposition du GAEC [Personne physico-morale 1], dont M. [Q] était associé. 2.

Bosse-Platière, conseiller, les observations de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de Mme [E], de MM.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 21 octobre 2010), que la société Morgan ayant été mise en

sociétés Morgane groupe et C2G, et l'avis de M.

Madeleine veuve Z..., domiciliée à la Maison de retraite de Morannes (Maine-et-Loire) ; 2°) Monsieur Raymond Z..., demeurant à Morannes (Maine-et-Loire), ... ; défendeurs à la cassation ; LA COUR

date de l'arrêt et de la mention de la cour d'appel de Chambéry l'ayant rendu, en format A3, ce à sa charge, dans les établissements La Ferme des Alpes, L'Escale, Les Rives du Léman, Le Denieu et Le Morgane

Manufacturing, BAT Europe BV, BAT Export BV solidairement responsables du paiement des amendes mises à leur charge ainsi que des dommages-intérêts au profit du Comité national contre le tabagisme ;

DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 2 avril 2013), que Mme X..., salariée de l'Association médico-sociale Anne Morgan

Mme X... produisait des attestations de Mme Y..., directrice des relations extérieures Bulgari, de Mme A..., à la tête de la société éponyme, de Mme B..., responsable de production dans la société Morganne

opéré avec un rétrécissement du canal anal, d'où un risque de nouveau rétrécissement qui n'est cependant pas apparu ; qu'il ajoute qu'en cas de récidive, surtout après une intervention de Milligan et Morgan

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 28 MAI 2025 1°/ la société Morgane

arrêt ; Statuant, tant sur les pourvois principaux formés par les sociétés Infinitif, Marlène, Salm, La Gadgeterie du sentier et Groupe Vog, que sur les pourvois incidents relevés par les sociétés Morgan

Thierry Y..., domicilié 21 avenue du Groupe Morgan, immeuble Le Morgan, 06700 Saint-Laurent-du-Var, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation

(Pays-bas), contre l'arrêt rendu le 6 octobre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 8), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Montana management INC, dont le siège est [...]

Mme Y..., ..., La Cadière d'Azur (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 17 novembre 1992 par la cour d'appel de Dijon (1re chambre, section surendettement), au profit : 1 / de la société SBMC du Morvan

que le 5 novembre 1987 ainsi qu'il résulte du cachet du SRPJ ; que cette pièce est composée d'un feuillet unique, intitulé "compte rendu enquête après identification", qu'elle porte dans une case en bas

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Morgana à payer à M.

unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 20 mars 2013), que la société France titrisation, agissant en qualité de gérante du fonds commun de titrisation Marsollier mortgages