X... et Mmes Y... et Nalinie X... font grief à l'arrêt attaqué (Saint-Denis de la Réunion, 23 avril 2004), de les avoir, en violation des articles 562 et 954 du nouveau Code de procédure civile, déboutés

Natan, - X...

la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 21 mai 1993, qui, dans les poursuites exercées contre René X..., Jean-Claude Z..., Jean-Pierre A..., Jean-René C..., François F..., Philippe E..., Natan

immobilière, dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 3 août 2015 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre, section 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Nassans

suivant : Sur le premier moyen : Vu l'article 16 du nouveau code de procédure civile ; Attendu, selon l'ordonnance attaquée rendue par le premier président d'une cour d'appel, que la SCP Guy Narran

Nalin X..., 2°/ Mme Vanessa Y..., domiciliés [...]                                                  , agissant tant en leur nom personnel qu'en qualité de représentants légaux de Nathan X..., contre

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DU JUGEMENT ATTAQUE (TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NANTERRE, 22 MARS 1977) QUE NALINE, MEMBRE D'UNE SOCIETE EN NOM COLLECTIF QUI EXPLOITAIT

Stéphane X..., - La société Naala, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de NÎMES, chambre correctionnelle, en date du 7 février 2013, qui, pour conduite d'un véhicule malgré l'injonction

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que la société civile immobilière Nadan (la SCI) et MM.

Nalin Y..., 2°/ Mme Vanessa Z..., domiciliés [...], agissant tous deux tant en leur nom personnel qu'en qualité de représentants légaux de leur fils Nathan Y..., contre l'arrêt rendu le 18 novembre

articles 16 et 160 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que pour rejeter la contestation, par la société Rex Rotary France, du rapport d'expertise déposé dans l'instance l'opposant à la SCP Narran

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nazan X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 juin 1997

des travaux publics (CAMBTP), dont le siège est [Adresse 2], 4°/ à la société Bolmont frères, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 5], représentée par la société Benoît Najan

Muammer X..., son fils, agissant à titre personnel et en qualité d'héritier de son père, Mme Nazan X... agissant à la fois à titre personnel, en qualité d'héritière de son père et de représentante légale

Nahanne X..., demeurant ..., à Saint-Gratien (Val d'Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre 1990 par la cour d'appel de Versailles (5ème chambre sociale), au profit de la société anonyme

a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de LAROSIERE de CHAMPFEU et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN; Statuant sur le pourvoi formé par : - NALIN

Z..., demeurant rue Nallande, villa Le Nid à Dax (Landes), 3°/ de Monsieur René E..., demeurant à Saint-Paul-les-Dax (Landes), 4°/ de Monsieur Raoul D..., demeurant à Mimizan (Landes), pris en qualité

Natan XH..., 40 / de Mme Françoise XI..., 41 / de l'Association indépendante des locataires, prise en la personne de son président, M.

S Nadane, domicilié [...] , 612°/ à M. AAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAA... AAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAA...

ventile deux sinistres distincts à savoir: 64.756,69 euros au titre du sinistre survenu le 6 juillet 2012 à bord du TC Vivien et 525,00 euros au titre du sinistre survenu le 20 avril 2013 à bord du Nala