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14 résultats pour « Nicolas CREUSAT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613722becd58014677400e75

Cassation

10 décembre 1996

10 décembre 1996

Nicot, conseiller, M. Lafortune, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

comm

6137212acd580146773f1812

Cassation

13 février 1990

13 février 1990

Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Cordier, les observations de la SCP Michel et Christophe Nicolay, avocat de la société Socodec, de Me Choucroy

Source officielle
CC

soc

6137235acd58014677408a99

Cassation

9 novembre 1999

9 novembre 1999

Guy XW..., demeurant 64, Combe des Mineurs, 71200 Le Creusot, 3 / de M. Antonio De A..., demeurant HLM des Riaux, bâtiment n° D n° 10, 71200 Le Creusot, 4 / de M.

Source officielle
CC

comm

61372161cd580146773f3433

Cassation

4 décembre 1990

4 décembre 1990

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Semes Scoop, société anonyme dont le siège social est à Saint-Nicolas-de-Redon

Source officielle
CC

comm

613721accd580146773f5e8e

Cassation

23 juin 1992

23 juin 1992

, BP 112 au Creusot (Saône-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 30 mars 1990 par la cour d'appel de Dijon (2ème chambre, 2ème section), au profit : 1°/ de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100214

Cassation

4 mars 2015

4 mars 2015

Bernard et Jean-Philippe X... font grief à l'arrêt de rejeter leur demande tendant à voir appliquer à l'encontre de Mmes Nicole et Séverine X... et de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01789

Cassation

29 octobre 2013

29 octobre 2013

Celui-ci indique qu'après trois mois de chômage, il a été obligé de s'expatrier dans la région du Creusot et que cet emploi a été rompu en période d'essai.

Source officielle
CC

cr

6137267ccd58014677425ee4

Cassation

8 octobre 2003

8 octobre 2003

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, pour procurer au club de football de Brest des fonds, Ahmed Z..., Robert X..., directeur général de la Banque parisienne internationale (BPI) et Nicole Y.

Résumé IA — à vérifier
CC

civ3

613720d2cd580146773eeaf1

Cassation

27 avril 1988

27 avril 1988

(Alpes-Maritimes) ; 2°) Madame Veuve A... née Esther B..., demeurant à Nervi (Italie), 21/7, Via San Ilario ; 3°) Madame Veuve GAILLARD née Jeanne C..., demeurant à Creyssac (Dordogne), Domaine de la Barde

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO10252

Cassation

7 octobre 2020

7 octobre 2020

Sur le rapport de Mme Brahic-Lambrey, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00814

Cassation

29 septembre 2015

29 septembre 2015

Nicolas X..., Mme Séverine X..., Mme Dorothée X..., Mme Alexandra A... X..., Mme Elena A... X... et M. Raimundo A... X... (les consorts X...-A...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300429

Cassation

9 juillet 2020

9 juillet 2020

Je constate qu'en creusant ce fossé, les racines des arbres ont été coupées.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C301275

Cassation

17 novembre 2016

17 novembre 2016

Je constate qu'en creusant ce fossé, les racines des arbres ont été coupées.

Source officielle
CC

cr

61372620cd58014677423225

Cassation

10 mars 2004

10 mars 2004

Vincent Y... précitée, ce dernier a relevé, au cours des opérations de vérification de comptabilité entreprises, que la société 3CMétal paie à une société Dietsmann Overseas Services (Cyprus) LTD, à Nicosie

Source officielle