Gérard XO..., demeurant ..., 50 / Mme Michèle XO..., demeurant Le Bois de l'Homme, 43700 Le Monteil, 51 / M.

André X..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 janvier 1993 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre section C), au profit de Mme Nicole Y..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque

Nicolas, - A...

Guy B..., 2°/ Mme Guy B..., née Huguette Z..., demeurant ensemble "Le Corbeau", Montaille (Sarthe), en cassation d'un arrêt rendu le 25 avril 1990 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre, section

Nicolas C..., Mme Marie Dorothée Y..., épouse C..., Mme Ana Rosa Z..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Montpellier, chambre correctionnelle, en date du 8 novembre 2016, qui a condamné

CASSATION PARTIELLE SUR LE POURVOI DU SYNDICAT DE LA CONFEDERATION FRANCAISE ET DEMOCRATIQUE DU TRAVAIL DE LA METALLURGIE DE MONDEVILLE, PARTIE CIVILE, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE CAEN, EN DATE

par : - LA SOCIETE MAAF ASSURANCES, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 1er mars 2006, qui, dans la procédure suivie contre Nicolas

Puy-de-Dôme), route de Volvic, Mozac, en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1987 par la cour d'appel de Limoges (2ème chambre civile), au profit Monsieur Jean-louis Z..., Saint-Junien, "Le Montel

(audience solennelle), au profit : 1°/ de la société A... et Nicolas, société à responsabilité limitée, prise en la personne de son liquidateur amiable, M.

Gérard A..., demeurant ferme de Montville à Saint-Germain-Laval, Montereau (Seine-et-Marne), 3°/ de Mme Nicole A..., épouse de M.

procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a débouté l'Etat de ses demandes de remboursement du capital-décès versé à chacun des six enfants de son agent, Bruno A..., à la suite de l'accident mortel

Elle ajoute que la chute de Monsieur Nicolas B... était parfaitement irrésistible pour la RATP compte tenu de son caractère soudain et de ses conséquences inévitables.

Y..., conseiller, les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de la société Nicolau-Malavialle-Gadel-Capsie, de la SCP Leduc et Vigand, avocat du conseil de l'ordre des avocats

après cassation (Com. 14 janvier 1997, Bull n° 15), que la société Garage Saint-Nicolas et M.

sont autant de preuves que, prenant tardivement conscience de la présence du véhicule et effectuant alors un freinage trop violent sur la roue avant de sa motocyclette avant d'en perdre le contrôle, Nicolas

Silva, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 septembre 1993 par la cour d'appel de Montpellier (2ème chambre A), au profit : 1 / de M.

Nikolaï, - LA SOCIETE GUYMAN LIMITED, - LA SOCIETE MANCASTEL LIMITED, contre l'ordonnance du président du tribunal de grande instance de PAU, en date du 19 janvier 2000, qui a autorisé l'administration

A... d'une maison d'habitation sise à Mourenx ; qu'Alija Z... a eu des communications téléphoniques avec Nikolaï A... et qu'il apparaît étroitement lié avec la SCI Château Lamothe et Nikolaï A... ;