Guéry, conseiller, les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de M. M... W..., les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. B... O..., partie civile, M.

Guéry, conseiller, les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de M. P... G..., et les conclusions de M.

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire X..., les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE, et HAZAN et de la société civile professionnelle NICOLA

GUÉRY, conseiller rapporteur, M.

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Crédit immobilier du département de la Creuse, organisme d'habitation à loyer modéré, dont le siège social est sis à Guéret

Palais de Justice à PARIS, le treize décembre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire DELBANO, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY

Sur le rapport de Mme Issenjou, conseiller, les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de la société Sunset investissements et M. T...

Sur le rapport de M.Guéry, conseiller, les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de M. [V] [R], et les conclusions de M.

Nicolas B..., absent de son domicile ce soir-là, qu'arrivés sur place, les policiers ont constaté la présence, au 5ème étage, de M.

Guéry, conseiller, les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de M. J... U... , et les conclusions de M.

janvier deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller JOLY, les observations de la société civile professionnelle VINCENT et OHL, et de la société civile professionnelle NICOLAY

(Chambre sociale), au profit de l'Association départementale des amis et parents d'enfants inadaptés (ADAPEI) de la Creuse, dont le siège est à Clocher, commune de Saint-Sulpice-le-Guérétois, 23000 Guéret

Guéry, conseiller, les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de M. Y...

X... a été engagé en avril 2001 par la société Objectis, en qualité de formateur ; qu'il est devenu en 2002 responsable du site de formation de Guéret, en même temps qu'il secondait la gérante pour préparer

Nicolas X..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'Angers, en date du 24 janvier 2018, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de faux et usage, travail dissimulé

statuer sur les autres branches du moyen : CASSE ET ANNULE, dans toutes ses dispositions, le jugement rendu le 15 juin 2011, entre les parties, par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Guéret

Nicolas Y... des fins de la poursuite du chef d'infraction à la législation relative à la médecine vétérinaire ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 25 septembre 2018 où étaient

de Mme Jacinta Freire, épouse Aubry, demeurant 135, rue de la République, 54140 Jarville, 24 / de Mme Fanny Duthilleul, demeurant 1, rue des Ecoles, 54250 Champigneulles, 25 / de Mme Catherine Guerme