CPU 02411 Libellé CPU MSA Berry-Touraine Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 840000129 FINESS géographiques 840000533 Etablissement CH JULES NIEL

Article Annexe

—

; Coulogne ; Eperlecques ; Escalles ; Fiennes ; Fréthun ; Guemps ; Guînes ; Hames-Boucres ; Hardinghen ; Herbinghen ; Hermelinghen ; Hocquinghen ; Journy ; Landrethun-lès-Ardres ; Licques ; Louches ; Marck ; Mentque-Nortbécourt ; Muncq-Nieurlet ; Nielles-lès-Ardres

LEGIARTI000027942580

—

CO_17_01 Affluents Aude médiane L1_938 Le ruisseau de Trapel CO_17_01 Affluents Aude médiane L1_946 L'Ognon CO_17_01 Affluents Aude médiane L1_939 L'Orbiel CO_17_01 Affluents Aude médiane L1_947 L'Orbieu, de la Nielle

Article Annexe

—

Les Attaques, Bonningues-lès-Calais, Caffiers, Calais, Coquelles, Coulogne, Escalles, Frethun, Guines, Hames-Boucres, Marck, Nielles-lès-Calais, Oye- Plage, Peuplingues, Pihen-lès-Guines, Saint-Tricat et Sangatte. Douai. (Complément en Nord.)

Article Annexe 1

—

62510 Liévin (P : Liévin Nord) ; 62516 Lillers ; 62524 Longfossé ; 62525 Longuenesse ; 62528 Loos-en-Gohelle ; 62534 Lumbres ; 62548 Marck ; 62555 Marles-les-Mines ; 62559 Marquion ; 62560 Marquise ; 62563 Mazingarbe ; 62582 Monchy-le-Preux ; 62615 Nielles-lès-Calais