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8 résultats pour « Okba »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100210

Cassation

25 février 2009

25 février 2009

PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'avoir déclarée recevable l'action en désaveu de paternité de Monsieur Okba X..., d'avoir dit que Monsieur Okba X... n'était pas le père

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00395

Cassation

19 avril 2023

19 avril 2023

circonstance que le groupe Delaunay-Guillou et la société Vision Roussel faisaient face à des indicateurs économiques très préoccupants, à savoir les résultats en baisse des sociétés Vision Roussel et Oka

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Okba X

6137269bcd58014677426f70

Cassation

25 avril 2006

25 avril 2006

sur le pourvoi formé par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE PARIS, contre l'arrêt de ladite Cour, 12ème chambre, en date du 16 janvier 2006, qui, dans la procédure suivie contre Okba

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01002

Cassation

10 septembre 2025

10 septembre 2025

[V], louée pour l'entrepôt des oeuvres et qu'ont été notamment trouvées de très nombreuses sérigraphies dont un paquet intitulé « Okta Or ». 14.

Source officielle
CC

civ3

607943749ba5988459c42635

Cassation

25 octobre 1977

25 octobre 1977

SUR LE SECOND MOYEN : VU L'ARTICLE 1131 DU CODE CIVIL, ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, QUE LA SOCIETE ATELIERS OKB A EFFECTUE D'IMPORTANTS TRAVAUX DANS L'APPARTEMENT DE IPANEMA DE MOREIRA

Source officielle
CC

soc

613724decd580146774190a0

Cassation

22 mars 2006

22 mars 2006

X..., engagé le 23 août 1995, en qualité de voyageur représentant placier par la société Okia, puis détaché auprès d'une filiale, la société Bokai, a été licencié pour faute lourde le 8 décembre 1997 ;

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110082

Cassation

27 janvier 2021

27 janvier 2021

Il sera enfin relevé que dans le jugement algérien rendu le 26 avril 2015 par le tribunal de Sidi Okba, produit aux débats par les appelants, ce tribunal, qui a annulé une vente conclue le 22 avril 2013

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100255

Cassation

16 mars 2022

16 mars 2022

[ROJ] [SWC], domicilié [Adresse 346], 173°/ à Mme [SXB] [GXK], domiciliée [Adresse 2624], 174°/ à Mme [PHS] [FYE], domiciliée [Adresse 2284], 175°/ à Mme [LMK] [OKA] [MKT], domiciliée [Adresse

Source officielle