sur le pourvoi formé par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE PARIS, contre l'arrêt de ladite Cour, 12ème chambre, en date du 16 janvier 2006, qui, dans la procédure suivie contre Okba

né le 28 Octobre 1946 à SIDI OKBA ALGERIE demeurant ...-59200 TOURCOING représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Emilie DELATTRE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Madame

par Me Sébastien MENDES GIL de la SELAS CLOIX & MENDES-GIL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0173 - N° du dossier 21.00344 Intimés : Madame [E] [C] épouse [T] [V], représentée par Me Amina OKBA

Okba B A, d'autre part au rejet de la demande présentée par M.

-------- Tél . 03.88.75.27.40 PROCÉDURE DE CONTRÔLE SYSTÉMATIQUE DES MESURES DE SOINS PSYCHIATRIQUES Juge des Libertés et de la Détention ORDONNANCE N° RG 26/00695 - N° Portalis DB2E-W-B7K-OKWA

OKAB, S.A.S. GIZAKI C/ S.A.

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du 15 janvier 2026 N° RG : 2025F00234 Société OKB FILMS S.A.R.L.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 mai 2021, la société Deutsche Asset Management Investment GmbH agissant pour le compte du fonds DeaM-Fonds OKA, représentée par Me Robert,

[V], louée pour l'entrepôt des oeuvres et qu'ont été notamment trouvées de très nombreuses sérigraphies dont un paquet intitulé « Okta Or ». 14.

14 août 2021 de la préfète du Val-de-Marne en tant qu'il subordonne à la présentation du " passe sanitaire " l'accès aux centres commerciaux de plus de 20 000 mètres carrés " Val-de-Fontenay " et " Okabé

SUR LE SECOND MOYEN : VU L'ARTICLE 1131 DU CODE CIVIL, ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, QUE LA SOCIETE ATELIERS OKB A EFFECTUE D'IMPORTANTS TRAVAUX DANS L'APPARTEMENT DE IPANEMA DE MOREIRA

142.27pt; display:inline-block } .sFA5DE058 { width:10.07pt; display:inline-block } .sF9EB1C43 { width:192.88pt; display:inline-block } DEUXIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 33339/04 présentée par Adnan OKTAR

X..., demeurant ... 260 à Paris (75020) ; Mme OKA X... demande au Conseil d'Etat d'annuler le jugement du 26 octobre 1994 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande tendant à l'annulation

X..., engagé le 23 août 1995, en qualité de voyageur représentant placier par la société Okia, puis détaché auprès d'une filiale, la société Bokai, a été licencié pour faute lourde le 8 décembre 1997 ;

width:113.8pt; display:inline-block } .s68C1165D { width:11.08pt; display:inline-block } .s89102285 { width:182.08pt; display:inline-block } SECOND SECTION DECISION Application no. 8691/09 by Adnan OKTAR

C y ait lui-même apposé son nom ; - a insuffisamment motivé son arrêt en jugeant que ces chèques ont été émis par les clients de la société Oksar et qu'ils correspondaient à des recettes de cette société

Hatice ŞEKER (ŞİMŞEK) Musa ÇELEN, Ayşe ÇELEN, (Şeker) Mehmet ÇELEN Osman ÇELEN Fadıma ÇELEN (Elmas) Halil ÇELEN Ayhan ÇELEN Semiha OKTAR Mevlüt KOCA Mehmet KOCA Musa ÇELEN     20.07.1993  

copie délivrées le à 3e chambre sociale ARRÊT DU 02 Octobre 2025 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 19/06289 - N° Portalis DBVK-V-B7D-OKTA