Olivier B... , M.

Olivier, - Y...

B... a reconnu le coffret métallique par la suite trouvé dans l'Audi AS calcinée, comme étant celui où pouvaient être cachées les économies du couple ; que Gisèle G..., fille de Mme feu B... a également

de sa démission ; qu'à cette date, M.

F... en qualité de représentant de cette société mais l'a été par le même uniquement comme représentant de la société Logistere, et ce le 18 avril 2011, soit quatre jours après la date de cessation des

Olivier, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 28 mars 2000, qui l'a renvoyé devant le tribunal correctionnel sous la prévention d'infraction à la réglementation

Raymonde, épouse Z..., - La SOCIETE DEMART PRO ARTE BV -A...Jean-Pierre, contre l'ordonnance du président du tribunal de grande instance de PARIS, en date du 31 janvier 2000, qui a autorisé l'administration

Nicolas, contre l'ordonnance du président du tribunal de grande instance de TOURS, en date du 3 février 2000, qui a autorisé l'administration des Impôts à effectuer des opérations de visite et saisie

Olivier, - le Conseil national de l'Ordre des pharmaciens, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 11e chambre, en date du 7 juillet 1992, qui, pour exercice illégal de la pharmacie

Michel Y..., demeurant Résidence Aria Marina, Bât C ..., ou Savonnerie "Olivia", ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les quatre moyens de cassation

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 30 janvier 2013), que la société Pierre Fabre dermo-cosmétique

B... qui n'utilisera cette entité comme "société taxi" qu'à partir de mars 2008, date à laquelle M.

Laurent, - LA COMPAGNIE GROUPAMA CENTRE ATLANTIQUE, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 5 juin 2003, qui, pour homicide et blessures

le 25 novembre 2004 Olivier X... était à nouveau destinataire d'une lettre recommandée avec avis de réception le mettant quasiment en demeure de fournir par retour les dates de visites, en 2004, chez 57

REJET du pourvoi formé par : - le procureur général près la cour d'appel de Douai, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 24 mars 1998, qui, a prononcé la révocation

Olivier, Fabrice X..., demeurant tous deux 166, avenue du Président Wilson, 93100 Montreuil, défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation

ouvrant ce compte, puis en le laissant fonctionner dans des conditions reconnues comme fautives, la banque a permis à la société Sheen de poursuivre son activité frauduleuse en France, de collecter des

Olivier X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 20 juin 2000, où étaient présents : M.

Margeride, Casa, Castres Distribution, Collette F... idem Export idem GIE, Man Z..., Mazametaine de Presse, Mazamet Distribution, F...

général COMMARET ; Statuant sur le pourvoi formé par : - L'ASSOCIATION NATIONALE DE PREVENTION DE L'ALCOOLISME, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date