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DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100926
6 septembre 2017
Jean Michel B... Z..., née à Bar sur Aube le [...] et par M.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2007:C301236
11 décembre 2007
Michel, Olivier, Jean-Philippe et Cécile Z... de X... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau code de procédure civile, condamne MM.
cr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR06216
25 novembre 2008
Olivier, - Z...
613726a4cd580146774274c3
30 mai 2007
Olivier, - B... Michel, - C... Laurent, - D... Jean-Claude, - E... Thierry, - F... Hervé, - G... Dominique, - H... Baudoin, - I...
6137263acd58014677423ee6
11 mars 2003
preuve contradictoirement débattus, ne saurait être admis ; Et attendu que l'arrêt est régulier en la forme ; REJETTE le pourvoi ; CONDAMNE Charles-Henri X... à payer à payer à Hubert Y..., Olivier
6137219bcd580146773f52c5
23 octobre 1991
Michel, Olivier, Louis X..., demeurant Cité le Gébra à Fleurance (Gers), 4°) M.
comm
é acte de ce qu'il abandonnait sa demande dirigéec/M. de Y
61372146cd580146773f272f
3 juillet 1990
(Fisson-Jaubert-d'Aubry) Olivier, Denis, Michel, Marie, domicilié dans la procédure ... (17e), et demeurant actuellement ... (8e), agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de président-directeur
ECLI:FR:CCASS:2018:C101003
24 octobre 2018
H... et Olivier Jean-Michel H..., société civile professionnelle, dont le siège est [...] [...], [...] , 2°/ à M.
61372368cd580146774095bb
8 mars 2000
Olivier, Jean-Paul, Michel X..., demeurant ..., 100 Bruxelles (Belgique), pris en sa qualité de nu-propriétaire, défendeurs à la cassation ; Les consorts X... ont formé, par un mémoire déposé au
613725bccd58014677420276
26 janvier 2000
avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur les pourvois formés par : - X..., en son nom personnel et en qualité de représentant légal de son fils mineur Olivier
61372619cd58014677422efd
28 janvier 2004
Jean-Michel, - X... Olivier, - Y...
6079a8779ba5988459c4d5d6
17 juin 2003
Michel, - B...
61372693cd58014677426b3e
12 juillet 2006
Olivier, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NANCY, en date du 16 février 2006, qui, dans l'information suivie contre eux des chefs d'escroquerie, banqueroute, faux et
613725f5cd58014677421dc0
7 mai 2002
Michèle, veuve B..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 25 avril 2001, qui, pour abus de confiance et escroquerie, a condamné Olivier E..., à 4 ans d'emprisonnement
613725dacd58014677420ffb
22 janvier 2003
Michèle, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 7 mars 2002, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Anne
613725b8cd5801467742007d
9 mars 1999
lors de son dernier entraînement, Jean-Michel X... n'avait pas été encadré par Olivier Z..., mais par son père, Gérard Z... ; que dès lors, en ne s'expliquant pas sur ce chef péremptoire qui était de
61372633cd58014677423bae
14 novembre 2002
Olivier, -Y... Jean-Michel, - Z...
ECLI:FR:CCASS:2017:C100542
4 mai 2017
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Foussard et Froger, avocat aux Conseils, pour Mme Michèle B...
ECLI:FR:CCASS:2017:C300746
22 juin 2017
Michel Z..., qui avait donné à bail à M. et Mme X... des parcelles de terre, leur a délivré un congé pour reprise au profit de son fils, M.
613725fdcd5801467742219c
19 décembre 2000
Michel, - Y...
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