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529 résultats pour « Olivier MICHEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100926

Cassation

6 septembre 2017

6 septembre 2017

Jean Michel B...         Z..., née à Bar sur Aube le [...]          et par M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2007:C301236

Cassation

11 décembre 2007

11 décembre 2007

Michel, Olivier, Jean-Philippe et Cécile Z... de X... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau code de procédure civile, condamne MM.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR06216

Cassation

25 novembre 2008

25 novembre 2008

Olivier, - Z...

Source officielle
CC

cr

613726a4cd580146774274c3

Cassation

30 mai 2007

30 mai 2007

Olivier, - B... Michel, - C... Laurent, - D... Jean-Claude, - E... Thierry, - F... Hervé, - G... Dominique, - H... Baudoin, - I...

Source officielle
CC

cr

6137263acd58014677423ee6

Cassation

11 mars 2003

11 mars 2003

preuve contradictoirement débattus, ne saurait être admis ; Et attendu que l'arrêt est régulier en la forme ; REJETTE le pourvoi ; CONDAMNE Charles-Henri X... à payer à payer à Hubert Y..., Olivier

Source officielle
CC

civ3

6137219bcd580146773f52c5

Cassation

23 octobre 1991

23 octobre 1991

Michel, Olivier, Louis X..., demeurant Cité le Gébra à Fleurance (Gers), 4°) M.

Source officielle
CC

comm

é acte de ce qu'il abandonnait sa demande dirigéec/M. de Y

61372146cd580146773f272f

Cassation

3 juillet 1990

3 juillet 1990

(Fisson-Jaubert-d'Aubry) Olivier, Denis, Michel, Marie, domicilié dans la procédure ... (17e), et demeurant actuellement ... (8e), agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de président-directeur

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101003

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

H... et Olivier Jean-Michel H..., société civile professionnelle, dont le siège est [...] [...], [...] , 2°/ à M.

Source officielle
CC

civ3

61372368cd580146774095bb

Cassation

8 mars 2000

8 mars 2000

Olivier, Jean-Paul, Michel X..., demeurant ..., 100 Bruxelles (Belgique), pris en sa qualité de nu-propriétaire, défendeurs à la cassation ; Les consorts X... ont formé, par un mémoire déposé au

Source officielle
CC

cr

613725bccd58014677420276

Cassation

26 janvier 2000

26 janvier 2000

avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur les pourvois formés par : - X..., en son nom personnel et en qualité de représentant légal de son fils mineur Olivier

Source officielle
CC

cr

61372619cd58014677422efd

Cassation

28 janvier 2004

28 janvier 2004

Jean-Michel, - X... Olivier, - Y...

Source officielle
CC

cr

6079a8779ba5988459c4d5d6

Cassation

17 juin 2003

17 juin 2003

Michel, - B...

Source officielle
CC

cr

61372693cd58014677426b3e

Cassation

12 juillet 2006

12 juillet 2006

Olivier, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NANCY, en date du 16 février 2006, qui, dans l'information suivie contre eux des chefs d'escroquerie, banqueroute, faux et

Source officielle
CC

cr

613725f5cd58014677421dc0

Cassation

7 mai 2002

7 mai 2002

Michèle, veuve B..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 25 avril 2001, qui, pour abus de confiance et escroquerie, a condamné Olivier E..., à 4 ans d'emprisonnement

Source officielle
CC

cr

613725dacd58014677420ffb

Cassation

22 janvier 2003

22 janvier 2003

Michèle, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 7 mars 2002, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Anne

Source officielle
CC

cr

613725b8cd5801467742007d

Cassation

9 mars 1999

9 mars 1999

lors de son dernier entraînement, Jean-Michel X... n'avait pas été encadré par Olivier Z..., mais par son père, Gérard Z... ; que dès lors, en ne s'expliquant pas sur ce chef péremptoire qui était de

Source officielle
CC

cr

61372633cd58014677423bae

Cassation

14 novembre 2002

14 novembre 2002

Olivier, -Y... Jean-Michel, - Z...

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100542

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Foussard et Froger, avocat aux Conseils, pour Mme Michèle B...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300746

Cassation

22 juin 2017

22 juin 2017

Michel Z..., qui avait donné à bail à M. et Mme X... des parcelles de terre, leur a délivré un congé pour reprise au profit de son fils, M.

Source officielle
CC

cr

613725fdcd5801467742219c

Cassation

19 décembre 2000

19 décembre 2000

Michel, - Y...

Source officielle

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