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6 résultats pour « Olsazk »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301090

Cassation

26 octobre 2017

26 octobre 2017

la société Groupe Thierry Oldak à payer à la société Y...               

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00421

Cassation

10 septembre 2025

10 septembre 2025

dont le siège est [Adresse 1], représentée par Mme [U] [S], prise en qualité d'administrateur judiciaire de la société Groupe Thierry Oldak, défenderesses à la cassation.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300928

Cassation

8 juillet 2014

8 juillet 2014

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté que les sociétés Groupe Thierry Oldak et Les Couteliers

Source officielle
CC

soc

61372180cd580146773f4493

Cassation

21 mai 1991

21 mai 1991

François X..., demeurant 8, place des Lauriers, Auberchicourt (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 29 octobre 1987 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), au profit de la société Olczak-Lefèbvre

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10618

Cassation

4 octobre 2023

4 octobre 2023

_________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 4 OCTOBRE 2023 La société Groupe Thierry Oldak

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CC

cr

6079a8869ba5988459c4dc44

Cassation

11 mars 1964

11 mars 1964

LA MARQUE -AZUR ET OLAZUR-,PROPRE A LADITE SOCIETE, AVEC DES PRODUITS PETROLIERS PROVENANT D'AUTRES MAISONS; QUE LE VOLUME DE LA FRAUDE EST IMPORTANT; QU'IL A PERSISTE DANS LA FRAUDE MALGRE LA

Source officielle