7-2 des conditions générales du contrat d'assurance ; et alors, enfin, que la cour d'appel, qui a constaté que la société Pierre Isnard avait été chargé d'effectuer l'emballage des laveurs de gaz et ondes

et causé aux tiers par l'exploitation d'éoliennes ; qu'en jugeant, au contraire, que la demande des riverains tendant à faire cesser les troubles manifestement illicites résultant du brouillage des ondes

[M] [A] et la société Ondes Dauphine Savoie et la société Radio plus développement en contrat à durée indéterminée, et d'AVOIR condamné, en conséquence, la société Ondes Dauphine Savoie à payer à M.

même jour au péage de l'autoroute A 57 sur la commune de Fréjus que le véhicule automobile de marque BMW conduit par le prévenu était équipé d'un appareil de marque Target série 003768 qui "détecte les ondes

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Office de Nettoyage de l'Ouest (ONO), société à responsabilité limitée

La société Ono et M.

jugement sur la culpabilité d'X... du chef d'infraction d'injures publiques envers un particulier ; "aux motifs, notamment, que "lors de l'émission litigieuse, X... a accusé Mme Y... de l'avoir, sur les ondes

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 13 juin 2000), qu'ayant été révoqué de ses fonctions de président du conseil d'administration de la société Appligene Oncor

pu être utilisé par une autre "télé pirate" ; qu'il lui est objecté qu'aucune autre "télé pirate" n'aurait existé, au temps des faits à proximité et ce, en étant à même de pouvoir utiliser les mêmes ondes

des déclarations de Michel Y... aux termes desquelles celui-ci a déclaré qu'Azedine X... lui avait fourni depuis 18 mois un grand nombre d'objets volés (chaussures, computers cardiaques, fours à micro-ondes

. ; qu'en lui imposant ainsi une obligation de résultat, puisque la promotion d'un disque dépend de la décision des entreprises de radio qui diffusent le disque sur leurs ondes et des entreprises de

a conclu avec la société Métropole télévision M6 (M6) et la société CB News un contrat de coproduction relatif à la réalisation et l'exploitation d'une série de dix magasines audiovisuels intitulés "Ondes

four, le deuxième déposé le 7 juin 1988, enregistré sous le numéro 88-07.554 ayant pour objet un four à micro ondes équipé d'un répartiteur d'ondes, le dernier déposé le 7 juin 1988, enregistré sous le

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 janvier 2021, n° RG 18/10522), le 6 janvier 2016, la société Ono Pharmaceutical (la société Ono) et M.

pourvoi formé par Mme [C] [D], domiciliée [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 29 mai 2015 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), dans le litige l'opposant à l'association Onco

X..., chauffeur de taxi, a conclu avec la société Allo taxi (la société) un contrat de location portant sur un matériel de radio-télécommunication permettant l'accès aux ondes d'un standard de réservation

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier,10 février 2009), que la société Sabaté, aux droits de laquelle est la société Oneo

G... ne disposait pas d'une salle indépendante du lieu de travail meublée et équipée d'un micro-onde et d'un distributeur d'eau chaude et froide, le conseil de prud'hommes qui a ajouté au texte des exigences

Picca, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu selon l'arrêt attaqué (Angers, 1er juin 1987) que, Mme X... et son employeur la société ONO

violation des articles 405, 460 et 55 du Code pénal, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué, a condamné E..., déclaré coupable d'avoir recélé un four à micro-ondes